Michaud, Dorly, Colcombet, Mme Gautier, conseillers, M. Mucchielli, conseiller référendaire, M.

concubin, à leur domicile commun, ..., à l'occasion du dîner, au cours de laquelle Alain Z... a bousculé son amie après l'avoir saisie par les épaules ; qu'à la suite de cette altercation, la jambe gauche

circonstance que les faits ont été commis avec préméditation ; "aux motifs qu'un certificat médical établi le 24 octobre 1993, à 9 heures, mentionne un érythème des faces latérales du cou à droite et à gauche

Y... n'avait pas commis de faute, notamment parce que le fait de se déporter sur la voie de gauche pour emprunter un chemin situé à gauche ne constituait pas une manoeuvre interdite, sans rechercher si

Sous le choc et en raison d'un dénivelé entre la nationale et la bretelle de sortie vers laquelle il est projeté, le véhicule C va s'immobiliser sur son côté gauche, sur cette dernière voie.

respectifs, le véhicule Volkswagen étant percuté sur l'aile avant gauche (jusqu'au parebrise perforé avec recul de la partie avant gauche de l'aile) et le cyclomoteur MBK sur le côté latéral gauche (sans

, et 2) que celle de Pierre Y... est détériorée sur tout son flanc gauche, et comporte, notamment, à l'arrière de ce flanc, une trace de frottement important par pneumatique ; " elle est ainsi fondée

Hilmi, demeurant ... (9e), en cassation d'un arrêt rendu le 2 juin 1989 par la cour d'appel de Paris (22e chambre, section B), au profit de la société à responsabilité limitée Maurales Gabucci, dont

sociale, et celles du tableau n° 57 susvisé, en accordant à Mme Y... le bénéfice de la réparation professionnelle pour des troubles consistant en une ténosynovite de De Guervain aux poignets droit et gauche

que la fiche de contrôle technique établie par la société Tesa sécurité ne mentionnait pas le vice le plus important dont était affecté le véhicule, soit la corrosion du bras de suspension arrière gauche

[R], l'une concernant l'épaule droite, l'autre l'épaule gauche ; qu'elle exposait que le dossier mis à sa disposition par la caisse ne comportait que des pièces relatives à l'affection de l'épaule gauche

conduire pour une durée de trois mois ; "aux motifs qu'il résulte des témoignages du conducteur et du passager de la renault 21 qui suivait la Jeep que Fourment a effectué sa manoeuvre pour virer à gauche

deux hypothèses de vitesse envisagées, clairement fixé le point de choc dans le couloir de circulation emprunté par l'automobile, l'expert relevant que le cyclomotoriste "a négocié le virage sur sa gauche

Chemithe, avocat général, Mme Claude Gautier, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Pierre, conseiller, les observations de la SCP Vincent et Ohl, avocat de M.

qu'en mars 1991 a été constitué un Groupement d'intérêt économique Paris Sud expansion (le GIE), destiné au redressement financier des centres de distribution au "panonceau Leclerc", entre la société GALEC

Il l'a heurtée au niveau de l'arrière gauche ça s'est passé rapidement. Je me disais que c'était dangereux de faire demi-tour à cet endroit » ; que le conducteur de la BMW, M.

X... présente également une ecchymose rosée sur la face antérieure du genou droit, des érosions minimes sur la face antérieure du genou gauche, une excoriation minime au niveau de la face antérieure du

Senghor, qui tournait le dos à son agresseur, a été atteint sur la tempe gauche; que Y...