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l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DUMONT, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT

Source officielle

ème chambre, du 6 octobre 1989 qui, dans la procédure suiviec/Sylvie D

6137254ccd5801467741c961

Cassation

24 octobre 1991

cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BLIN, les observations de Me Le PRADO et Me ODENT avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT

Source officielle

6137254fcd5801467741caad

Cassation

12 mars 1992

l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire FERRARI, les observations de Me JOUSSELIN et de Me BARADUC-BENABENT, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT

Source officielle

61372553cd5801467741cc7a

Cassation

3 décembre 1991

: Sur le rapport de M. le conseiller ZAMBEAUX, les observations de Me Z..., de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT

Source officielle

61372554cd5801467741ccf6

Cassation

6 mars 1991

Robert, contre l'arrêt de la cour d'assises de SEINEet-MARNE en date du 27 avril 1990 qui, pour viols aggravés, l'a condamné à douze ans de réclusion criminelle ; Vu le mémoire produit ; Sur le

Source officielle

61372557cd5801467741ce6d

Cassation

15 octobre 1991

suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire GUIRIMAND, les observations de la société civile professionnelle BORE et XAVIER, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT

Source officielle

61372557cd5801467741ce8e

Cassation

3 décembre 1991

décembre mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ALPHAND, les observations de Me COSSA, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT

Source officielle

6137251dcd5801467741b17f

Cassation

13 juin 1990

rapport de M. le conseiller référendaire PELLETIER, les observations de la société civile professionnelle RICHE, BLONDEL, THOMAS-RAQUIN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT

Source officielle

61372522cd5801467741b3b4

Cassation

17 octobre 1990

Z..., A..., B...Robert X... et C... ont été entendus sans prestation de serment à titre de simple renseignement ; " alors que les témoins cités avant l'ouverture des débats doivent à peine de nullité,

Source officielle

61372523cd5801467741b431

Cassation

26 mars 1991

, les observations de la société civile professionnelle DELAPORTE et BRIARD et de la société civile professionnelle Le BRET et LAUGIER, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT

Source officielle

61372527cd5801467741b6a2

Cassation

16 avril 1991

l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GUERDER, les observations de la société civile professionnelle LEMAITRE et MONOD, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT

Source officielle

61372529cd5801467741b7c6

Cassation

24 avril 1990

suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MILLEVILLE, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT

Source officielle

61372536cd5801467741be61

Cassation

6 novembre 1989

de Justice, à PARIS, le six novembre mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire BREGEON et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT

Source officielle

613724e1cd58014677419241

Cassation

15 janvier 1990

référendaire de MORDANT de MASSIAC, les observations de la société civile professionnelle MASSE-DESSEN, GEORGES et THOUVENIN et de Me GARAUD, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT

Source officielle

613724e5cd5801467741944b

Cassation

15 janvier 1990

tenue au Palais de Justice à PARIS, le quinze janvier mil neuf cent quatre vingt-dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller HECQUARD et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT

Source officielle

613724e8cd580146774195a5

Cassation

23 avril 1990

avril mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller SOUPPE, les observations de Me VUITTON, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT

Source officielle

613724e9cd5801467741968f

Cassation

23 avril 1990

dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire de MORDANT de MASSIAC, les observations de Me RAVANEL, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT

Source officielle

613724f0cd580146774199df

Cassation

24 avril 1990

tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-quatre avril mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DARDEL et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT

Source officielle

613724ffcd5801467741a1bc

Cassation

6 novembre 1989

suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire BREGEON, les observations de la société civile professionnelle WAQUET et FARGE, avocat en la Cour et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT

Source officielle

61372584cd5801467741e6dd

Cassation

6 octobre 1992

: Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BATUT, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT

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