Jack X..., demeurant à Sorgues (Vaucluse), ..., en cassation du jugement n° 12707 rendu le 12 juin 1989 par le tribunal des affaires de sécurité sociale du Vaucluse, siégeant à Avignon, au profit de la

Guadeloupe), ..., représentée par son gérant en exercice, Monsieur Arsène X..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 juin 1986 par la cour d'appel de Basse-Terre, au profit de : 1°) La société RED JACKET

Jacky ZL..., demeurant ..., 122 / M. Raymond ZL..., demeurant ..., 123 / M. Eric AR..., demeurant ..., 124 / M. Eric AS..., demeurant ..., 125 / M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Marc Jacobs international du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la société Wylson

rendu le 17 mai 1996 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (8e chambre B), au profit : 1°/ de l'Agence du Comté d'Aix, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 2°/ de la société Jackson

Jacky Y..., solidairement avec M.

Jacky Y..., domicilié [...]                                    , défendeur à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 20 septembre 2017, où

CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'Yvonne X... est décédée le 17 novembre 2002 en laissant pour lui succéder ses trois fils adoptifs, Jacky

Jacky X... de sa demande en paiement de la somme de 9. 186, 36 euros et de sa demande de dommages-intérêts ; AUX MOTIFS QUE, sur la demande en paiement de la somme de 9, 189, 36 euros formée par Jacky

AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Domaine Jacky

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QUE JACOT QUI AVAIT ETE GRIEVEMENT BLESSE LE 3 MAI 1966 LORS DE L'ECROULEMENT D'UN MUR QU'IL REPARAIT SUR LA PROPRIETE DE BONNEL, AGRICULTEUR, AYANT ASSIGNE CELUI-CI, LE

Jacky X... de ses demandes dirigées contre la société Leboucher D.

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à Mme Agnès X..., MM Markus et Beat Otto X... et Mme Claudia Tobler X..., de leur reprise d'instance, en qualité d'héritiers, aux lieu et place de Jakob

qu'il a admis avoir dit aux cavaliers qu'il ne faudrait pas s'étonner si un jour des chiens prenaient du plomb dans la mesure où ils chassaient aussi le sanglier ; qu'il existe trois témoins des faits, Jacky

plusieurs jours sur une machine appelée dosseuse, en cours d'installation dans l'entreprise ; qu'elle rencontrait des difficultés avec cette machine si bien que René Z..., responsable de la maintenance et Jacky

Jackie, - X... Catherine, - Y...

Jacob, contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, 9e chambre, en date du 15 mars 1999, qui, pour banqueroute, l'a condamné à 3 mois d'emprisonnement avec sursis, 80 000 francs d'amende et à 5 ans d'interdiction

FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE (RENNES, 26 JUIN 1973), D'AVOIR DIT QUE LA MARQUE NOEBEEF UTILISEE, PUIS DEPOSEE, PAR LA SOCIETE NEOLAIT, CONSTITUAIT LA CONTREFACON DE LA MARQUE ROYAL BEEF, DEPOSEE PAR JACOB

Gilbert X..., de Me Luc-Thaler, avocat des époux Jacky X..., les conclusions de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Jacky Chris, entreprise unipersonnelle