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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
61372149cd580146773f2888
26 septembre 1990
Marc Duhardin, demeurant 31, rue Jules Guesdes à Capelle La Grande (Nord), 2°/ de M. Jean-Marie Dusautoir, demeurant 65, rue Jules Guesdes à Cappelle La Grande (Nord), 3°/ de M.
civ3
61372357cd58014677408849
5 octobre 1999
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / M.
civ1
61372259cd580146773fc398
11 avril 1995
Jean-Pierre et Marcel G., les conclusions de M.
61372154cd580146773f2de5
9 octobre 1990
Marcel XB..., demeurant lotissement de l'Avenir Mar-Vio, à La SeynesurMer (Var), 29°) M. François XC..., demeurant le Mont des Oiseaux, bâtiment E, à La SeynesurMer (Var), 30°) M.
cr
6137264fcd58014677424946
22 octobre 2003
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-deux octobre deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant :
613723a9cd5801467740c9e3
13 février 2001
Christophe H..., demeurant ..., 36 / Mme Marcelle I..., demeurant La Grève, 08460 Saint-Marcel, 37 / M. Jean-François J..., demeurant ..., 38 / M.
61372357cd580146774088be
9 novembre 1999
Pierre, Joanny Z..., demeurant : 74150 Moye, 4 / de Mme Marie-Jeanne Z..., demeurant : 74150 Moye, 5 / de M. Marcel, François Z..., demeurant : 74150 Rumilly, 6 / de M.
61372291cd580146773fe8c7
28 novembre 1995
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.
civ2
61372226cd580146773faa4b
23 février 1994
Pascal, Jean, Pierre Yves Y..., demeurant ... (Ille-et-Vilaine), ès qualités de légataire universel de M. Jean-Baptiste Marie Z..., décédé le 21 octobre 1992, de M. Jean-François A..., demeurant ...
613721dacd580146773f8219
16 décembre 1992
Jean M..., demeurant à Vieille Saint-Girons (Landes), 6°/ M. François B..., demeurant à Pontonx (Landes), 7°/ M. Bernard J..., demeurant à Roquefort (Landes), 8°/ M.
comm
6137268bcd580146774266d6
7 décembre 1999
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.
ECLI:FR:CCASS:2020:SO10073
15 janvier 2020
Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir débouté Mme D... de sa demande tendant à voir condamner le Centre hospitalier Jean-Marcel au paiement d'une indemnité de requalification et de dommages et intérêts
ECLI:FR:CCASS:2025:SO00582
4 juin 2025
Jean-François de Chanville, président, chargé du rapport ''étant donc erronée, ce qui sera constaté au terme de l'incident d'inscription de faux que M.
613722d7cd58014677402222
17 juillet 1997
Jean-Claude ZU..., 49°/ de Mme Françoise ZU..., née YX..., demeurant ensemble Pavillon 26, Ma Maison, Tujac, 19100 Brive, 50°/ de M.
édure suiviec/Paul A
61372536cd5801467741be3f
10 mai 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le dix mai mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant
évrier 1999, qui les a déboutés de leur demande présentéec/Jean-François X
61372675cd58014677425b94
16 novembre 1999
Marcel, - B... Marcel, - C...
6137265dcd5801467742500e
12 juillet 1995
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de la Creuse, dont le siège est rue
61372175cd580146773f3e8a
13 mars 1991
Marc XC..., demeurant à Keraloas, Locquirec (Finistère), 47°) M. Guy XD..., demeurant à Moguérou, LOcquirec (Finistère), 48°) M. Jean-Jacques XE..., demeurant ...
61372175cd580146773f3e8b
61372176cd580146773f3f07
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