passage grevant leurs parcelles numéro 627, 628, 629, 1074 et 1076 situées à LASALLE, ce qui s'explique notamment par le fait que le chemin litigieux n'apparaissait pas dans les parcelles vendues, erreur

Albert X... et dessert la partie attribuée à M. Jean X..., parcelle n° 1193 du cadastre » ; Que les consorts X... viennent aux droits d'Albert X... et M.

des parties que cette parcelle avait en réalité été omise dans l'acte sous seing privé, de sorte que Jean Y... acquéreur potentiel a indiqué à Me A...

Jean-Marie F..., demeurant ..., 12 / Mme Marie-Jeanne F..., demeurant ..., 13 / Mme Josette G..., demeurant : 06260 Puget Theniers, 14 / M. D...

Gilbert Y... l'entière exploitation agricole et rejeter en conséquence la demande principale d'attribution préférentielle de la partie de l'exploitation correspondant aux parcelles situées au lieudit "

Jean-Marc, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, du 8 février 1996, qui, pour infractions à la loi relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques

X... de certaines parcelles indivises, sans rechercher, comme cela lui était demandée, si l'exploitation agricole de ce dernier constituait, avec les parcelles revendiquées au titre de l'attribution préférentielle

Jean-Christophe Y... et de Mme Nathalie X... aux torts partagés des époux ; AUX MOTIFS QUE « Jean-Christophe Y..., s'il ne justifie pas suffisamment des deux premiers griefs exposés par lui, démontre

Jean-François X..., M.

Pascal, - Y...

Jean, inculpé de complicité d'assassinat, 1°/ contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-en-PROVENCE, en date du 23 juillet 1991, qui, statuant sur appel d'une ordonnance rejetant

Jean-Claude YI..., demeurant ... à Campagne Les Hesdin (Pas-de-Calais), 4°) M. Jean-Daniel E..., demeurant ... à Campagne Les Hesdin, (Pas-de-Calais), 5°) M.

22 juillet 2009 a ordonné une expertise aux fins d'évaluer la valeur de ces parcelles ; que les parties s'accordant pour retenir la valeur de 8. 500 ¿ fixée par l'expert pour la parcelle ZO 12, cette

le fondement de l'article 684 du Code civil, le moyen est de ce chef nouveau, mélangé de fait et de droit, et partant, irrecevable ; Attendu, d'autre part, qu'ayant constaté que l'enclavement des parcelles

C... précise qu'elle a toujours vu les oliviers plantés sur la parcelle [...] ; Jean-Paul D... indique avoir participé en 1979 au défrichage du terrain pour la plantation des oliviers sur la parcelle

Attends, tu as oublié 20 000 quelque part ", et le 23 août, elle explique son retard à Christelle X... : " on a attendu au moins une heure que le mec nous fasse le prix des livres.

contenant des anabolisants ; que la partie civile incrimine les passages suivants de cet article : - le titre : Quand Jeannie Y... propose des produits interdits" ; "Au mieux, il s'agit d'une simple négligence

INSCRIT SUR LA LISTE ELECTORALE DE LA COMMUNE DE PROPRIANO, ET SUR L'INTERVENTION DE M JEAN CLAUDE XE..., AUTRE XT... ELECTEUR, A ORDONNE L'INSCRIPTION SUR LADITE LISTE DE M PASCAL E...