Dominique D..., 4 / de Mlle Nathalie Z..., demeurant ensemble Le Tartas à Saint-André-de-Cubzac (Gironde), pris tant à titre personnel qu'en qualité d'administrateurs légaux de leur fils Julien D...

Julien X..., alors âgé de 14 ans, passager du véhicule conduit par sa mère Véronique Y..., agent de l'Etat, a été blessé lors d'un accident de la circulation impliquant le véhicule de M.

formé par Mme [T] [R], domiciliée [Adresse 5], contre l'arrêt rendu le 3 octobre 2014 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (15e chambre A), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Banca Julius

H..., de la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh, avocat de l'entreprise de la Grande Ronce et du groupement Les Arbres de Julien, après débats en l'audience publique du 30 juin 2020 où étaient

mai 1996 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (4e chambre civile, section B), au profit : 1 / de Mme Anne Z..., épouse Y..., demeurant ..., bloc C, 06200 Nice, 2 / de Mme Tersille Z..., épouse Julien

manifestement excessive, la visibilité étant réduite à la portée des feux de croisement ; que, dès lors, le défaut de maîtrise de son engin ayant, au moins en partie, causé l'accident, le décès de Julien

ce que l'arrêt attaqué a déclaré André X... coupable du chef de délit de fuite ; " aux motifs qu'il résulte des circonstances de l'accident qu'André X... serait l'auteur des blessures subies par Julien

Julien, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AGEN, chambre correctionnelle, du 6 novembre 1997, qui, dans la procédure suivie contre Thierry Z... pour homicide involontaire, a prononcé

René Y..., 2 ) Mme Angelle X..., épouse Y..., demeurant ensemble ..., à Saint-Julien-l'Ars (Vienne), en cassation d'un arrêt rendu le 24 mai 1991 par la cour d'appel de Poitiers, au profit de la commune

Julien X..., propriétaire de locaux à usage commercial donnés à bail à M.

X... , contre l'arrêt n° 4 de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS , 2e section, en date du 1er juin 2017, qui dans l'information suivie contre Alain X... et Julia X..., des chefs d'abus

Julien Du H..., demeurant à Arpajon (Essonne), ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR,

Julien X..., contre le jugement de la juridiction de proximité de LYON, en date du 13 avril 2017, qui, pour conduite d'un véhicule avec port à l'oreille d'un dispositif susceptible d'émettre du son,

Angéline Koussi X..., demeurant ... (13e), en cassation d'un arrêt rendu le 27 juin 1991 par la cour d'appel de Paris (21e chambre, section C), au profit de la société à responsabilité limitée René Julien

Julian, les conclusions de M.

Alain Y..., chirurgien-dentiste, demeurant 46, rue derenelle, à Paris (7ème), en cassation d'un arrêt rendu le 20 décembre 1990 par la cour d'appel de Paris (1ère chambre A), au profit de Mme Ilse Y.

Julien X..., le [...] , son épouse, Mme P... X... née Z..., et ses trois enfants, Mme L... X..., Mme Marie X... et M. O...

A CEDE A LA SOCIETE LE BAIL DU 31 MARS 1957 A RECLAME PAYEMENT DES DROITS DE MUTATION A TITRE ONEREUX ; ATTENDU QU'IL EST REPROCHE AU JUGEMENT ATTAQUE D'AVOIR DEBOUTE JULIEN DE Y...