AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Odile Y..., demeurant à Mimbaste (Landes), villa "Grand Estrade", en cassation

Marie Madeleine X... épouse Y..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 novembre 1993 par la cour d'appel de Paris (6e chambre, section C), au profit de Mlle Odile Z..., demeurant

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Jocelyne, Germaine, Odile X..., épouse Y..., en cassation d'un arrêt

Christian X..., demeurant Falguières à Montauban (Tarn-et-Garonne), en cassation d'un arrêt rendu le 24 juillet 1991 par la cour d'appel de Toulouse (2e chambre), au profit de : 1 ) Mme Odile Y...,

Raymond X..., demeurant à Toulouse (Haute-Garonne), 40, allées Charles de Z..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 mars 1991 par la cour d'appel de Toulouse (3e chambre civile), au profit de Mlle Odile

Stéphane Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 février 1995 par la cour d'appel de Paris (6e chambre, section C), au profit : 1°/ de Mme Odile B...

Jean René Y..., demeurant ..., 4°/ Mme Odile Y... épouse X..., demeurant ...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Odile Y..., épouse divorcée X..., demeurant ..., en cassation d'un

paralysés de France, dont le siège est [...]                                    , contre l'arrêt rendu le 2 novembre 2016 par la cour d'appel de Toulouse (2e chambre), dans le litige l'opposant à Mme Odile

Roger YI..., 77 / de Mme Joëlle YL..., 78 / de Mme Myriam YK..., 79 / de Mme Odile YK..., 80 / de M. Roger YK..., 81 / de M. Daniel YM..., 82 / de M.

Odile, épouse A..., - X... Philippe, - X... Pierre, ès qualités d'ayant droit de X... Jacques, - B... Yves, en son nom propre et ès qualités de C...

Mohamed Y..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 29 septembre 1999 par le tribunal de grande instance d'Evry, au profit : 1 / de Mlle Odile X..., demeurant ..., 2 / de M.

nationale des industries électriques et gazières, les ayants droit de Claude Y... à la Caisse nationale des industries électriques et gazières et la société EDF à Mme Marie-Jeanne Y... et Mme Marie-Odile

René Y... pour le recouvrement d'un arriéré de taxes, portant sur deux immeubles sis à la Ferté-sous-Jouarre, lieu-dit " Les Partelaines " (lot n° 1) et lieu-dit " La Justice " (lot n° 2), Mme Marie-Odile

Jean Y..., demeurant à Yzeure (Allier), route de Lyon n° 168, 2°) Mme Odile A..., épouse de M.

Jacques Z... de Y... et sa fille Odile, épouse X..., en licitation d'immeubles indivis comprenant notamment un château et un domaine rural ; que M.

Sur le moyen unique : Attendu que Machno, locataire d'un domaine rural dont Odile et Robert Y... ont été déclarés attributaires par un acte de partage en date du 18 avril 1974, fait grief à l'arrêt confirmatif

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marie-Odile X..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 décembre 1989

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Odile Y..., demeurant à Paris (16e), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 octobre 1988 par

Ropartz à Saint-Martin des Champs (Finistère), en cassation des jugements rendus le 20 novembre 1987 par le tribunal d'instance de Morlaix, au profit : 1°/ de Mme Odile X..., demeurant ...