CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

7 087 résultats pour « Odile DE »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

69fad818cdc6046d47c0c9a0

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

. *** DEBATS : A l'audience publique du 03 Mars 2026 devant Mme Odile GREVIN, entendue en son rapport, magistrat rapporteur siégeant seule, sans opposition des avocats, en vertu de l'article 805

Source officielle

Page 1 sur 355

Suivant →
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

69f1a384cdc6046d47ee9f41

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

qualité audit siège : [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Catherine LESTURGEZ, avocat au barreau D'AMIENS *** DEBATS : A l'audience publique du 03 Février 2026 devant Mme Odile

Source officielle
CC

civ1

61372425cd58014677412e07

Cassation

25 mai 2004

25 mai 2004

Attendu, selon l'arrêt attaqué, (Caen, 12 juin 2001), qu'André X..., cultivateur, veuf en première noce de Mme Y..., est décédé, le 14 avril 1991 laissant comme héritiers ses quatre enfants Daniel, Odile

Source officielle
CC

civ3

6137231ccd580146774058f7

Cassation

24 juin 1998

24 juin 1998

Michel X..., 2°/ Mme Claire Z..., épouse X..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 juillet 1996 par la cour d'appel d'Angers (3e chambre), au profit de Mlle Odile Y..., demeurant

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

69f447d1cdc6046d472ee5f7

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

: En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 19 Février 2026 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Odile

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

69f447efcdc6046d472ee856

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

: En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 19 Février 2026 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Odile

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

69f44808cdc6046d472eea07

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

: En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 19 Février 2026 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Odile

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

69f1a364cdc6046d47ee9cf3

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

: En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 12 Février 2026 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Odile

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

69f1a37ccdc6046d47ee9ec9

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

: En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 12 Février 2026 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Odile

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300252

Cassation

15 mars 2018

15 mars 2018

dont le siège est [...]                                                 , contre l'arrêt rendu le 24 novembre 2016 par la cour d'appel de Rennes (4e chambre), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Odile

Source officielle
CC

comm

6137243dcd58014677413d8c

Cassation

7 janvier 2004

7 janvier 2004

A..., la société JF Participations, la société The Odile et Nicolas X... 1989 trust C/ JF Participations et M.

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

6a0ff86ccdc6046d478a321e

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

d'AMIENS ET : INTIME Monsieur [R] [O] [Adresse 2] [Localité 3] PV 659 en date du 16 septembre 2025 *** DEBATS : A l'audience publique du 19 Mars 2026 devant : Mme Odile

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

6a0ff88fcdc6046d478a3558

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

plaidant Me Celine ALCALDE de la SELARL DELRAN COMTE BARGETON-DYENS SERGENT ALCALDE, avocat au barreau de MONTPELLIER *** DEBATS : A l'audience publique du 19 Mars 2026 devant : Mme Odile

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

6a0ff8a2cdc6046d478a3716

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

D'HAUTEFEUILLE, avocat au barreau D'AMIENS Ayant pour avocat plaidant Me Stéphanie SIMON, avocat au barreau de PARIS *** DEBATS : A l'audience publique du 19 Mars 2026 devant : Mme Odile

Source officielle
CC

cr

613725f1cd58014677421bca

Cassation

7 février 2001

7 février 2001

Odile, - X...

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2025:CO00217

Cassation

30 avril 2025

30 avril 2025

formé le pourvoi n° X 24-14.054 contre l'arrêt n° RG 23/00333 rendu le 12 février 2024 par la cour d'appel d'Agen (chambre civile, section commerciale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Odile

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2025:CO00216

Cassation

30 avril 2025

30 avril 2025

2], a formé le pourvoi n° W 24-14.053 contre l'arrêt n° RG 23/00332 rendu le 12 février 2024 par la cour d'appel d'Agen (chambre civile, section commerciale), dans le litige l'opposant à la société Odile

Source officielle
CC

cr

613726a6cd58014677427600

Cassation

19 juin 2007

19 juin 2007

Odile, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 6 septembre 2006, qui a prononcé sur une requête en interprétation ; Vu les mémoires produits

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300148

Cassation

15 février 2018

15 février 2018

Claude X..., domicilié [...]                                         , 2°/ Mme Odile X..., épouse Y..., domiciliée [...]                      , contre l'arrêt rendu le 9 septembre 2016 par la cour d'appel

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100319

Cassation

21 mars 2018

21 mars 2018

Y..., de la SCP Matuchansky, Poupot et Valdelièvre, avocat de la société caisse de Crédit mutuel du Pays de Sainte-Odile, l'avis de M.

Source officielle