janvier 1965, ce d'autant, qu'au cours de la manoeuvre, un double mouvement de pendule et de rotation a été imprimé à ladite poutre, obligeant les ouvriers à la manipuler, pour la remettre dans l'axe du pilier

que, dans la déclaration de succession, une somme de 7 052 259,26 francs, correspondant au solde débiteur du compte ouvert au nom de Pierre X... dans les livres de la société X..., qui achetait des pins

X... et la recevabilité de l'appel de la SCI des Pins qui seule peut produire effet ; que la solidarité entre les parties résulte de l'acte d'engagement de caution solidaire de la SCI des Pins signé par

la République près le tribunal de grande instance de Grasse, domicilié [...], 2°/ au préfet des Alpes-Maritimes, dont le siège est [...], 3°/ au directeur du centre hospitalier d'Antibes-Juan-les-Pins

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière Les Pins Fourchiers, dont le siège est .

gère des espaces forestiers pour le compte de plusieurs propriétaires dont le Groupement forestier de la compagnie des Landes (le Groupement forestier), un contrat pour le nettoyage de parcelles de pins

n'est pas compris dans le devis entre les parties, que la largeur moindre entre les piliers n'est pas constitutive d'un désordre, que l'absence de gaine n'est pas constitutive d'un désordre aux dires

ET SE BLESSA ; QU'IL A ASSIGNE PIANI EN REPARATION DU PREJUDICE PAR LUI SUBI ; QUE LA CAISSE PRIMAIRE DE SECURITE SOCIALE DE MARSEILLE ET LA CAISSE REGIONALE DE SECURITE SOCIALE DU SUD-EST SONT

Saint-Clair (Calvados), en cassation d'un arrêt rendu le 19 novembre 1991 par la cour d'appel d'Angers (3e chambre sociale), au profit de l'Ecole Pigier, dont le siège est ...

CONSTATE QUE LES PILIERS DE SOUTENEMENT DE LA VOUTE AVAIENT TENDANCE A SE FISSURER ET QUE LE PILIER QUI S'ETAIT EFFONDRE SUR GONCALVES L'ETAIT EFFECTIVEMENT, QUE LES TRAVAUX PAR EXPLOSIFS AUXQUELS IL ETAIT

Y... se prévalait de la prescription trentenaire pour revendiquer la propriété du pilier et les consorts X... contestaient cette propriété ; que M.

X... ne peuvent donc fixer aucun ouvrage ni aucune installation dans ce mur et ce pilier, et ne peuvent pas davantage installer une clôture qui empiéterait sur la parcelle de M.

Pionnier lors de l'entretien préalable, que celui-ci avait déclaré "je ne sais pas où est le vase... Je ne suivais "pas ce dossier..

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Mme X... a été engagée le 21 mai 1998, par la société Piri-Piri, exploitant un restaurant,

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Vu l'article 1026 du nouveau code de procédure civile ; Attendu que la société Piani s'est

l'arrêt n° RG 09/00973 rendu le 19 janvier 2010 par la cour d'appel de Metz à la société civile professionnelle Noël-Nodée-Lanzetta, prise en sa qualité de liquidateur judiciaire de la société Chez Pino

X... a été engagé le 18 février 2007 par la société Pili Pili en qualité de chef de cuisine ; qu'à la suite d'un arrêt de travail pour accident du travail, le salarié a repris son poste sans avoir fait

Y..., assuré auprès de la société Filia MAIF, avait mis son immeuble à la disposition de l'association, assurée auprès de la mutuelle, Mme X... a été blessée par l'effondrement d'un pilier en briques du