février 2009 ; - un certificat médical du Docteur D... en date du 29 janvier 2014 mentionnant une maladie poly-articulaire inflammatoire avec prothèses à la hanche droite et au genou droit, opération du talon

travaux comportant de façon habituelle, soit des mouvements répétés ou prolongés d'extension du poignet ou de préhension de la main, soit un appui carpien, soit une pression prolongée ou répétée sur le talon

conservatoire tiennent au soupçon d'abus de confiance dont cette salariée se serait rendue coupable envers son mari et elle-même, en se faisant délivrer des sommes d'argent indues ; qu'il ressort des talons

contestée et la mention manuscrite « reçu pour solde de tout compte le 6 mars 2008 » ; que l'exemplaire produit par l'employé portait seulement la signature identique et la trace de l'agrafage d'un talon

QUALIFIEE DE SALAIRE ET ECHAPPER AINSI A LA PROCEDURE DU CONCORDAT ; MAIS ATTENDU QUE LA COUR D'APPEL, A ESTIME, EN EXAMINANT LES DECOMPTES DES ANNEES PRECEDANT LE TROISIEME TRIMESTRE 1979 AINSI QUE LES TALONS

Z... a acquis des Etablissements Tanon en Guyane un tracto-pelle de marque Massey-Ferguson, lequel aurait disparu dans la nuit du 17 au 18 mars 1981 ; que, par assignation du 7 décembre 1982, l'intéressé

organisés par la SARL SOGEPA, les agents des impôts ont constaté que sur 646 billets provenant de 8 carnets non utilisés restant en stock dans la série " location " à 65 francs, le numéro figurant sur le talon

DOCUMENTAIRE, ET NE POUVAIT PAS DAVANTAGE REPROCHER A L'INTERESSE DE NE PAS AVOIR VERIFIE SES RELEVES BANCAIRES, D'AUTANT QUE LA COUR D'APPEL DEVAIT S'EXPLIQUER SUR LA PRODUCTION DU CARNET DE CHEQUES DONT UN TALON

Pierre X..., demeurant à Aléria (Corse), Tallone, en cassation d'un arrêt rendu le 17 décembre 1991 par la cour d'appel de Bastia (1re chambre civile), au profit : 1 / de la Caisse d'allocations familiales

été faites à son frère et à sa soeur, le moyen ne tend qu'à remettre en discussion devant la Cour de Cassation l'appréciation des juges du fond qui ont souverainement estimé, que la production des talons

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, le 10 octobre 2004, dans la rade de Cannes, le remorqueur Tatou II et deux barges, appartenant

variables entre mai 1988 et juillet 2003 ; que dans quelques cas, des rapprochements peuvent être faits entre des dépenses, telles que des charges de copropriété ou des factures d'électricité, et les talons

fille Mandy avait contracté, au cours de son séjour à la Polyclinique d'Istres, une infection nosocomiale ; - que l'origine du lien pathologique indiscutable entre l'infection de la scarification du talon

marche d'une berge sur une trentaine de centimètres en pente douce jusqu'à l'eau, couverte d'algues, sur laquelle se trouvait une trace pouvant correspondre au glissement d'un talon

capter le ballon détenu par un joueur adverse, tendait à avoir la maîtrise du ballon, tout en évitant un contact physique, jambes comprises, avec le joueur adverse ; que le tacle devait s'effectuer talons

directement la société [...] pour les livraisons effectuées par celle-ci ; qu'il relève encore que le seul document lisible remis par la société [...] au soutien de son argumentation, les photocopies des talons

° 69 des maladies professionnelles, suppose qu'il soit établi que l'assuré a été exposé à des vibrations et chocs transmis par certaines machines-outils, outils et objets ou à des chocs itératifs du talon

constatations du docteur A..., qui fait état d'une impossibilité d'accroupissement et d'agenouillement en raison des raideurs du genou et de la cheville gauche, d'une marche impossible sur la pointe et les talons