Z... à la société Manu-Outils lui demandant de retirer la photographie litigieuse; qu'il a au demeurant reconnu avoir contacté Thierry Z... en vue d'un arrangement amiable; que l'infraction poursuivie

compétence écrite, notamment, s'agissant de la sécurité et de l'hygiène n'était intervenue entre Jean-Claude X..., directeur général de la société Chaîne Thermale du Soleil et Serge Y..., encore moins avec Thierry

Thierry, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 24 juin 1996, qui, pour appels téléphoniques malveillants et réitérés, l'a condamné à 1 mois d'emprisonnement avec

André Y... lui-même pour entrer en relation avec « messcaline », derrière qui se cacheraient – selon lui – son épouse et Thierry E... et se procurer ainsi la preuve des pratiques sexuelles qu'il prête

Thierry, conseiller rapporteur, MM. Massip, Zennaro, Bernard de Saint-Affrique, Averseng, Lemontey, Gélineau-Larrivet, conseillers, M. Savatier, conseiller référendaire, M.

Jacqueline, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 23 octobre 1990, qui a renvoyé Thierry Y... devant la cour d'assises du département du VAL-DE-MARNE

Thierry, inculpé de vols avec port d'arme, séquestration et arrestations illégales de personnes prises en otage, vols, escroquerie, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS

Thierry, X...

Thierry, contre l'arrêt n° 6 de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 28 février 1991 qui, après renvoi de cassation, a confirmé les ordonnances du juge d'instruction des 21

Thierry, agissant en qualité de maire de la commune de MONTELIMAR, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, du 22 avril 1993, qui a prononcé la mainlevée d'un arrêté municipal

Nadia, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de LIMOGES, chambre correctionnelle, en date du 16 octobre 1998, qui, après relaxe de Thierry X... du chef de proxénétisme, l'a déboutée de ses

Thierry, rapporteur ; M. Jouhaud, conseiller ; M.

Thierry C..., demeurant tous deux ... aux Chevaux, 36000 Chateauroux, défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent

Thierry, conseiller rapporteur, M. Renard-Payen, conseiller, M.

Thierry, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président et rapporteur, MM. Renard-Payen, Lemontey, Chartier, Gélineau-Larrivet, Mme Gié, M. Ancel, conseillers, M.

Nicot, conseiller, M. de Gouttes, avocat général, Mme Moratille, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Canivet, les observations de la SCP Gatineau, avocat de Mme Thierry, veuve Z

Thierry, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, en date du 31 octobre 1989, qui, après avoir relaxé Simone Y..., épouse Z..., du chef de complicité de non-représentation

Thierry X..., demeurant RN ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 24 mars 1999, où étaient présents : M.

brigade inter régionale de Strasbourg ; Qu'ainsi, et, dès lors qu'il a été satisfait aux prescriptions de l'article L. 16 B du Livre des procédures fiscales, l'ordonnance n'encourt pas le grief allégué

Thierry X..., contre la décision du premier président de la cour d'appel d'Amiens en date du 29 juin 2004 qui lui a alloué une indemnité de 9.000 euros au titre de son préjudice moral sur le fondement