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257 résultats pour « Tilly »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00655

Cassation

4 mai 2017

4 mai 2017

matériel sur le terrain de sa société à Champoulet, annonçant que les locations mensuelles seront versées en une seule fois dès que la vente aux enchères des véhicules aura été réalisée, ne constitue-til

Source officielle

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Journal officiel
Créations

RECOPE de TILLY BLARU, Sibylle, Marie, Sylvie, DUCLOS

SIREN 935159293Greffe du Tribunal de Commerce de Vannes

28/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

JP DE TILLY

SIREN 937624294Greffe du Tribunal de Commerce de melun

24/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SARL TILLY

SIREN 498280023Greffe du Tribunal des Activités Economiques de saint-brieuc

21/07/2026

Voir →

Créations

TILLYHOUSE

SIREN 107257248Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil

16/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

PHARMACIE TILLY

SIREN 532971827Greffe du Tribunal de Commerce de nantes

14/07/2026

Voir →

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C300305

Cassation

10 mars 2015

10 mars 2015

1964 et qui se poursuit depuis lors, portant sur les 72 hectares de terre propriété de la société UNAC, qu'il a d'abord exploitées personnellement jusqu'en 1990 ; qu'à partir de cette date, explique-til

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO00506

Cassation

19 mars 2014

19 mars 2014

En effet, alors que Monsieur Z..., le responsable d'exploitation de notre société, vous indiquait votre planning pour la semaine suivante, vous l'avez violemment pris à partie contestant, semble-til, le

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10899

Cassation

18 septembre 2019

18 septembre 2019

H... qui occupe les fonctions de vendeuse, nous a, elle aussi, tilt part avoir été victime de propos dévalorisants et déplacés, ainsi qu'avoir été victime de vos sautes d'humeur.

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CC

comm

61372429cd580146774130ef

Cassation

23 juin 2004

23 juin 2004

Jean-Michel Joets, demeurant 4, avenue de la Tille, 21110 Genlis, 109 / de M. Gilbert Fombonne, demeurant 121, rue de la Maurienne, 21110 Genlis, 110 / de M.

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO01941

Cassation

11 juillet 2012

11 juillet 2012

décembre 2007, le résultat comptable de la Société ALTH fait effectivement apparaître un déficit, malgré une augmentation significative du chiffre d'affaires, les autres Sociétés du Groupe ayant, semble-til

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comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00487

Cassation

30 mai 2018

30 mai 2018

valeurs mobilières de la société cessibles, existantes ou futures donnant droit de manière immédiate ou différée par voie de conversion, d'échange de remboursement ou de quelque manière que ce soit, à tille

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2015:CO01018

Cassation

24 novembre 2015

24 novembre 2015

sens de l'article 23 du règlement Bruxelles I pouvant justifier une prorogation de compétence et la notion de "rapports commerciaux courants" initiée par la C.J.C.E dans ses arrêts Segoura en 1976 et Tilly

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soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10881

Cassation

20 juin 2018

20 juin 2018

inquiétante des accidents du travail notamment au sein de l'encadrement ; que des situations particulières ont été évoquées au cours de ces réunions sans être contestées par la direction ; qu'ainsi, est-til

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C100255

Cassation

16 mars 2022

16 mars 2022

[JXK] [MCJ], domicilié [Adresse 393], 156°/ à Mme [YTY] [SGB], domiciliée [Adresse 1445], 157°/ à Mme [XX] [YOZ], domiciliée [Adresse 1264], 158°/ à Mme [RFW] [TIY], domiciliée [Adresse 345],

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C100497

Cassation

29 mai 2019

29 mai 2019

Générale à Paris qu'un seul compte personnel manifestement dédié à ses seules dépenses courantes de sa vie quotidienne ors de ses longs séjours dans la capitale française outre un compte-joint avec sa tille

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soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO01477

Cassation

23 octobre 2019

23 octobre 2019

L... et Mme M..., directrice d'exploitation de la société Telem, laquelle était rédigée en ces termes « Madame, Monsieur, Crée en 1969, Telem est une société de tille intermédiaire représentant 37M€ de

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cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02086

Cassation

11 juillet 2017

11 juillet 2017

premier de ces examens, qui avait été le plus douloureux, et que Y... était informé de sa virginité ; qu'elle a décrit les examens qui consistaient en une introduction de doigts dans le vagin, avec tille

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comm

ECLI:FR:CCASS:2010:CO00506

Cassation

11 mai 2010

11 mai 2010

Distribution assurant à la SCI une rentré annuelle de 216 KF en couverture partielle des échéance du prêt, loyers auxquels devaient également s'ajouter ceux d'un local loué à un dénommé LENAULT (magasin TIMY

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CC

soc

613722ffcd580146774042ac

Cassation

12 novembre 1997

12 novembre 1997

166°/ de la Caisse de Crédit mutuel de Nevers, dont le siège est ..., 167°/ de la Caisse de Crédit mutuel du Pays des Trois Rivières, dont le siège est 3, place du Docteur Grepin, 21120 Is-sur-Tille

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2011:CO01065

Cassation

2 novembre 2011

2 novembre 2011

que celle mentionnée dans le brevet puisqu'elle est réduite à 25° au lieu de 30° et qu'aucun élément ne permet d'affirmer qu'elle est compatible avec l'angle du bouvetage auto-serrant à 30° du porte ou til

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01411

Cassation

23 septembre 2015

23 septembre 2015

Ne vaut til pas mieux deux évaluations qu'aucune'- une attestation signée de Victor C..., apprenti dans laquelle celui-ci indique :'... le mercredi 26 mars 2010, nous avons passé notre dernière épreuve

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