X..., au volant du véhicule de la société Cobart, son employeur, assuré par la Compagnie Le Continent, a été heurté à l'arrière par M.

Le 5 novembre 2014, des agents de la police municipale de Lyon ont pris en chasse un véhicule Mégane volé, au volant duquel se trouvait M. EB... FZ....

condamnation à l'encontre du prévenu en se bornant à affirmer l'élément intentionnel du délit incriminé sans établir en quoi le prévenu, qui avait bu un whisky-cola trois heures avant de prendre le volant

1992, Philippe Y... reprochait à la victime de ne pas entretenir convenablement ce chemin ; que le 10 mars 1992, Mme X... qui rentrait après quelques jours d'absence, trouvait le trou de la serrure du volet

heures, il avait à un certain moment entendu son chien aboyer et perçu un important bruit venant de l'extérieur ; qu'il avait alors allumé le projecteur lumineux dirigé vers le portail et ouvert ses volets

délit de refus de se soumettre aux vérifications relatives au véhicule ou au conducteur ; "aux motifs que Maurice X... avait été contrôlé par les gendarmes sur la voie publique, alors qu'il était au volant

quatre-vingt-dix km/h en feux de croisement lorsqu'il avait remarqué un piéton qui se trouvait au milieu de sa voie de circulation à une si courte distance qu'il n'avait pas pu freiner et que, malgré un coup de volant

considérations inopérantes tirées de ce que d'autres désignations de magistrats et compositions de formations de jugement avaient, en l'espèce, été régulières, de ce que les magistrats en charge du premier volet

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu selon l'arrêt attaqué, que la société Auberge du Coeur Volant Pacha Club, employeur de M.

et sous-titré "la juge attend l'autorisation de creuser ce volet de l'affaire A..." ; qu'à la suite de cette publication, Michel A... a fait citer Serge X..., directeur de la publication, et, en qualité

Kessous, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Chambéry, 9 décembre 1997), que Pascal Y..., au volant d'un cyclomoteur, a coupé

des délits sont compris dans la même poursuite et que les faits de la prévention procèdent d'une même action coupable; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que Vannina D... qui circulait au volant

été poursuivi devant le tribunal correctionnel du chef susvisé à la suite d'un contrôle routier au cours duquel il a fait usage d'une caméra, en dehors de tout cadre légal, et filmé le conducteur au volant

[B] a été victime d'un accident de la circulation et du travail survenu le 17 octobre 2011, impliquant le véhicule au volant duquel se trouvait Mme [J], assurée auprès de la société Pacifica. 2.

résultait des éléments de l'information que Patricia F... voulant aider sa mère à prendre un chewing-gum dans la boîte à gants s'était brusquement déportée sur la gauche puis avait donné un coup de volant

pour conduire à vitesse excessive au volant d'un véhicule devenu une arme par destination ; qu'un tel comportement est un acte intentionnel de nature à impressionner vivement les autres conducteurs et

.; le témoin désignait sans hésitation Jean-Marie X...aux policiers en précisant qu'elle l'avait vu monter au volant de la 405 alors qu'elle était encore garée puis descendre de cette même place avant

, 29 septembre 1995), que la société Paimpol Voiles, titulaire du brevet qui, déposé le 1er décembre 1983, a été enregistré sous le numéro 83-19.373, ayant pour objet des perfectionnements de cerfs-volants