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374 résultats pour « Willy »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

61372366cd5801467740943c

Cassation

23 février 2000

23 février 2000

1 / de l'Union de crédit pour le bâtiment, dont le siège est ..., 2 / du Crédit Foncier de France, dont le siège est ..., 3 / de la société Sofinco, dont le siège est ..., 4 / de la SCP Wilke-Guenardeau

Source officielle

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CC

civ3

61372251cd580146773fc005

Cassation

9 novembre 1994

9 novembre 1994

Willi Henrich Helmut Y..., 2 ) A... Marie Josephe X..., épouse Y..., demeurant ensemble ... (8e), 3 ) Mme Alice Mathurine Z..., veuve de M.

Source officielle
CC

civ1

61372367cd58014677409519

Cassation

18 janvier 2000

18 janvier 2000

Levallois-Perret Cedex, en cassation d'un arrêt rendu le 23 avril 1997 par la cour d'appel de Paris (7e chambre), au profit : 1/ de la société GAN incendie accidents, dont le siège est 2, rue Pillet Will

Source officielle
CC

soc

613722cacd58014677401839

Cassation

18 décembre 1996

18 décembre 1996

Willy X..., demeurant 69380 Chazay d'Azergues, 4°/ de M. Alain B..., demeurant ..., 5°/ de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00685

Cassation

6 mars 2018

6 mars 2018

Will X..., en récusation de Mme Ingall-Montagnier, conseiller à la chambre criminelle de la Cour de cassation ; Vu les articles 668 à 674-2 du code de procédure pénale et 351 du code de procédure civile

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100826

Cassation

12 septembre 2018

12 septembre 2018

Willi X..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 12 janvier 2017 par la cour d'appel de Lyon (1re chambre civile A), dans le litige l'opposant à la société Le Crédit lyonnais, société anonyme, dont

Source officielle
CC

civ2

61372297cd580146773fedb6

Cassation

29 novembre 1995

29 novembre 1995

Delmas Vieljeux, département orientainer, dont le siège est ..., 7 / de la société Tailleur Est, dont le siège est ..., 8 / de la société Rodriguez Ely, dont le siège est ..., 9 / de la société Willi

Source officielle
CC

soc

613723a2cd5801467740c55a

Cassation

28 juin 2001

28 juin 2001

Widdy F..., demeurant ..., VII - Sur le pourvoi n° M 99-43.554 formé par M. Mermence Z...

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CC

cr

6137269bcd58014677426f82

Cassation

31 mai 2006

31 mai 2006

operators, and Vediorbis is not prepared to take this risk (..) for the local market close to the border, Vedior invite us to communicate the name of the prospects we would like to contact, and they will

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10880

Cassation

20 juin 2018

20 juin 2018

Willy J..., domicilié [...] , 12°/ à M. Serge E..., domicilié [...] , 13°/ à M. Samuel F..., domicilié [...] , 14°/ à M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02615

Cassation

9 octobre 2018

9 octobre 2018

Will X..., à l'occasion du pourvoi formé par lui contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, en date du 8 février 2018, qui, l'a renvoyé des fins de la poursuite pour avoir avec

Source officielle
CC

civ1

61372112cd580146773f0bee

Cassation

19 décembre 1989

19 décembre 1989

Paheehee à Panaauia PK 8,5 côté mer (Polynésie française), 3°/ Madame Angèle Z..., demeurant sur le lot C 3 de la terre Paheehee à Punaauia PK 8,5, côté mer (Polynésie française), 4°/ Monsieur Wilkie

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CC

soc

6137230bcd58014677404b0d

Cassation

14 mai 1998

14 mai 1998

Willi X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 18 mars 1998, où étaient présents : M.

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2025:CO10676

Cassation

24 septembre 2025

24 septembre 2025

[Z] [N], domicilié [Adresse 2], 2°/ à la société G2c assur pro, société par actions simplifiée unipersonnelle, dont le siège est [Adresse 2], 3°/ à la société Willis Towers Watson France, société

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C200016

Cassation

7 janvier 2016

7 janvier 2016

écarté la demande que la société WEST INDIES PACK avait formée, afin de voir ordonner sous astreinte de 5 000 ¿ par jour de retard et par vente, l'arrêt de la commercialisation des produits de marque WINNY

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CC

soc

6137231fcd58014677405b19

Cassation

8 avril 1998

8 avril 1998

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Meubles Wurmser Maxiam, société anonyme, dont le siège est 13, Grand'rue, 68760 Willer-sur-Thur

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CC

cr

PAU, en date du 8 mars 2018, qui, dans la procédure suiviec/Mme X

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01727

Cassation

12 juin 2018

12 juin 2018

Will Y..., en récusation de Mme Harel-Dutirou,, conseiller référendaire à la chambre criminelle de la Cour de cassation ; Vu les articles 668 à 674-2 du code de procédure pénale et 351 du code de procédure

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR03716

Cassation

19 décembre 2018

19 décembre 2018

Will Z..., partie civile, à l'occasion du pourvoi formé par lui contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PAU, en date du 9 octobre 2018, qui a confirmé l'ordonnance du juge

Source officielle
CC

civ2

613720bccd580146773edf84

Cassation

9 mai 1988

9 mai 1988

dont le siège est à Lyon (Rhône), 2 et 4, rue Nicolas Sicard, Le Point du jour, 2°/ du Groupe assurances nationales (GAN) Incendie Accidents, dont le siège social est à Paris (9e), 2, rue Pillet Will

Source officielle
CC

civ1

613720bdcd580146773edffe

Cassation

3 mai 1988

3 mai 1988

/ de la société anonyme COMPAGNIE DES THERMES DE BOURBONNE LES BAINS, dont le siège social est ..., 2°/ de la compagnie d'assurances LE GAN, dont le siège est à Paris Cédex 02, (75448) rue Pillet Will

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