dessus de la boîte aux lettre mentionnant " Solutions informatiques 09 7046 6220-06 8010 81 56 nous contacter pour les livraisons www.

QU'ainsi, dans son arrêt en date du 15 juin 2006, la Cour d'Appel de Lyon rappelle : que la société Team Informatique a procédé à une facturation pour le moins très anticipée de ses matériels et de ses

est tenu à l'égard de son client d'une obligation de conseil renforcée consistant à rechercher ses besoins réels, à lui proposer le matériel adapté et à lui fournir une information précise sur la complexité

maintenance du copieur et un contrat Canon service pass ; que les loyers n'ayant pas été réglés, la société Siemens lease services l'a assignée en résiliation du contrat de location, restitution du matériel

attributive de compétence figurait dans les quatre factures établies au nom de la société Bread and Pastry datées des 2 août, 8 octobre, 5 novembre 2012 et 8 avril 2013, ainsi que dans les bons de livraison

son matériel informatique, la société Le Continent a refusé de l'indemniser de la perte de ce matériel ; que M.

de planning de I..., qui avait prévu trois sites puis quatre de livraison, dont la gestion s'avérera souvent défectueuse, ce qui ne permet pas à cette dernière de s'affranchir des délais alors qu'elle

X... qui, par son emploi au sein de la société Kuehne & Nagel, avait eu accès aux informations sur les livraisons de marchandises et disposé de matériel appartenant à l'entreprise, des documents et un

Sur la perte des cotisations annuelles pour mise à disposition du matériel informatique.

Y..., détiendrait à son domicile des informations sur son ordinateur portable, (pièce 1) ; que, selon les informations obtenues par Mme Marie-Josèphe B... précitée, Rithivong X...

Z..., détiendrait à son domicile des informations sur son ordinateur portable, (pièce 1) ; que, selon les informations obtenues par Mme Marie-Josèphe Y... précitée, Rithivong E...

N... et P..., à payer à l'EDT la somme de 3 614 045 XCP à titre de dommages-intérêt pour son préjudice matériel ; - solidairement avec MM.

, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que se prévalant d'un contrat de location avec option d'achat portant sur des matériels

Y... exerçait des taches matérielles qui ne nécessitaient pas outre mesure de formation spécifique, de sorte que l'on ne peut admettre la solution posée par les premiers juges.

La société Overlap ayant été mise en redressement puis liquidation judiciaires les 11 juin 2013 et 11 juin 2014, la société Arrow ECS, son fournisseur de matériel informatique (le fournisseur), a, en application

François, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de LIMOGES, en date du 17 mars 2005, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre personne non dénommée

2003, diligentée par Mme Laurence Y..., inspectrice des Impôts, en poste à la Direction des services fiscaux du Doubs (pièces A 6-1 à A6-6) ; que la SA Micro Mega, spécialisée dans la fabrication de matériel

2003, diligentée par Mme Laurence B..., inspectrice des Impôts, en poste à la Direction des services fiscaux du Doubs (pièces A6-1 à A6-6) ; que la SA Micro Mega, spécialisée dans la fabrication de matériel

rétractation intervenue, ce procédé équivalant à une livraison forcée ; - l'instruction mise en évidence par l'information, donnée aux chefs de groupe qui centralisent les commandes, de placer la marchandise

termes duquel elle s'est engagée à alimenter ce matériel informatique en images publicitaires, à assurer sa maintenance et à reverser à Mme X... une partie des recettes provenant de l'exploitation du matériel