X... et Y... auraient "naturellement prospecté le secteur de la région parisienne, engendrant ainsi un volume d'affaires personnel" ; qu'en décidant que l'intervention de MM.

charge de la preuve et ainsi violé l'article 1315 du Code civil ; 2 / la preuve de l'importance de l'activité de VRP peut résulter de la production des bons de commande passés par les clients prospectés

peine de nullité, le juge ne pouvant procéder par voie de pure affirmation; que, dès lors, en affirmant péremptoirement "que les parties conviennent qu'une autre salariée de l'entreprise a commencé à prospecter

France, en application des dispositions de l'article L. 122-12 du Code du travail ; que dès lors, la clientèle que le VRP avait déjà créée et développée pour la première société a nécessairement été prospectée

X... avait effectivement prospecté et fait une étude de marché sans préciser le contenu de cette prospection et sans vérifier le contenu de travail correspondant à l'activité prévue par la lettre d'engagement

." ; qu'il ne ressort pas de cette attestation que Mme X... ait prospecté le secteur de Mme Y... avant son embauche ; qu'en affirmant le contraire la cour d'appel a dénaturé cette pièce et violé l'article

deuxième moyen, que la cour d'appel ne pouvait retenir que l'absence pour maladie désorganisait l'entreprise puisque, après un réaménagement à l'intérieur de la société, l'employeur continuait de faire prospecter

X..., du seul fait qu'il avait pu continuer à prospecter la même clientèle, et avait été engagé par un employeur exerçant son activité dans la même branche d'activité que le précédent ; que cependant

-4 du Code du travail ; 4 ) qu'en estimant que l'insuffisance de résultats était établie par le fait qu'une comparaison avec d'autres représentants commerciaux sur des secteurs voisins de celui prospecté

négociation des contrats de vente en se bornant à constater que cette mission et ce pouvoir ressortaient de l'article 2 du contrat, sans vérifier concrètement si la société BDM avait effectivement prospecté

O..., qui a distribué le [...] sous l'enseigne Performance plus, a déclaré avoir établi lui-même lesdits prospectus à partir des éléments que lui a donnés M.

pour apprécier le bilan social, économique et financier de l'association sur les deux précédents exercices, qu'il existait en 2021 une continuité des données économiques, sociales, budgétaires et prospectives

(la victime), salarié de la société CGG Services, anciennement CGG Veritas (la société) du 11 septembre 1978 au 31 mars 2012, en qualité de prospecteur mécanicien, a déclaré, le 17 décembre 2009, une maladie

V... d'avoir prospecté et démarché ses clients dans les pays du Maghreb pour le compte de la société M@tex pour la fourniture de produits complémentaires et concurrentiels, la société Gemu l'a licencié

Braun, prospecter ces contacts et négocier avec eux la réalisation d'essais, effectuer les essais et présenter les qualités techniques des produits, assurer la formation des clients à l'utilisation des

que lorsque ces mesures sont nécessaires pour prévenir un dommage imminent ou pour faire cesser un trouble manifestement illicite ; qu'en l'espèce, la cour d'appel a constaté que la distribution de prospectus

, [la société Adrexo] soutient exactement que des erreurs affectent les décomptes manuscrits communiqués par Mme [F] puisque le temps d'encartage est prédéfini puis recalculé en tenant compte des prospectus

société de droit allemand Meggle GmbH coemployeur du salarié et dire que le licenciement est sans cause réelle et sérieuse, l'arrêt retient que la société Meggle France avait pour unique objet de prospecter