copropriétaire d'assumer certains travaux ; que la cour d'appel a donc violé ensemble les articles 1134 du Code civil et 8 de la loi du 10 juillet 1965 ; que, d'autre part, l'utilisation du sous-sol en café-théâtre

DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée BOURGEON, dont le siège est à Fougères (Ille-et-Vilaine), place du Théâtre

Jean-Marie X... était administrateur, dont l'objet social s'étendait à " toutes opérations concernant le théâtre, le cinéma, le music-hall ou les concerts, l'exploitation de toutes salles de spectacles

parties civiles faisaient valoir : - qu'à la différence du poste d'atelier couture flou qui concerne l'encadrement d'un personnel en charge des produits, de créer, de fabriquer des costumes femme de théâtre

construction d'un ensemble immobilier à destination de résidence de tourisme, qu'elle a vendu par lots en l'état futur d'achèvement ; qu'un contrat de maîtrise d'oeuvre a été conclu avec la société Thetys

CODE CIVIL, 23 DU LIVRE PREMIER DU CODE DU TRAVAIL ALORS EN VIGUEUR, 7 DE LA LOI DU 20 AVRIL 1810 ; ATTENDU QUE, POUR DECLARER ABUSIVE LA RUPTURE PRONONCEE LE 9 FEVRIER 1973 PAR LA REUNION DES THEATRES

X..., engagé le 1er juin 1996 par l'association Théâtres en Dracénie en qualité de directeur, a été licencié pour faute grave le 16 décembre 2005 ; Attendu que pour dire le licenciement régulier et

témoins directs du comportement incriminé ; qu'en l'espèce, il était constant que la société Comédie et studio des Champs-Elysées avait licencié Mme X... pour avoir fumé du cannabis dans l'enceinte du théâtre

suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Isabelle X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 mars 1993 par la cour d'appel de Paris (18e chambre, section A), au profit de la société Théâtre

Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 11 juillet 1990), que le Théâtre des Champs-Elysées, achevé en 1913, a été construit par les frères Auguste, Gustave

compensatoire sous forme de rente sans répondre aux conclusions dans lesquelles il faisait valoir que celle-ci cumulait un emploi de puéricultrice à plein temps dans la journée et un emploi d'ouvreuse de théâtre

ET DE ONZE SOCIETES DONT IL EST L'ANIMATEUR, A SUBSTITUE LE REGLEMENT JUDICIAIRE A LA LIQUIDATION DES BIENS PRECEDEMMENT ORDONNEE A L'EGARD DE LA "SOCIETE DU THEATRE DES ARTS" ET ENFIN A ORDONNE LA JONCTION

Terrail, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen : Vu la loi du 14 janvier 1939, portant création de la réunion des théâtres lyriques nationaux, le

X... à hauteur de 96 000 €, - un avenant signé le 15 mars 2012 entre la Banque populaire, la SARL Café du Théâtre, et M.

Sur le moyen unique : Vu les articles L. 122-14-3 et L. 122-14-12 du Code du travail ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que le théâtre des Folies-Bergères, a notifié, le 27 avril 1989, à M.

TRAVAIL, 455 DU CODE DE PROCEDURE CIVILE, 7 DE LA LOI DU 20 AVRIL 1810, DEFAUT DE MOTIFS, MANQUE DE BASE LEGALE : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR CONDAMNE LA SOCIETE ANONYME THEATRE

(Hauts-de-Seine), 5°/ de la société anonyme Théâtre Le Rex, sise ... (9e), 6°/ de la société UGC diffusion, sise ...

MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué d'avoir débouté la société X... et Exact de ses demandes en remboursement des commissions et frais de gestion sur les affaires Grand Théatre

d'une superficie comparable à la sienne et situé à proximité, i.e. le théâtre du MOGADOR, le loyer au mètre carré pondéré avait été fixé à 84 €, les loyers supérieurs observés par l'expert pour d'autres

le 5 octobre 1999 par la cour d'appel de Lyon (chambre sociale), au profit : 1 / de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de Saint-Etienne, dont le siège est ..., 2 / de l'association Théatre