[Z] a été victime le 9 décembre 2009 d'un accident de la circulation caractérisant un accident de trajet, impliquant un véhicule assuré par la société Gan eurocourtage, aux droits de laquelle est venue

Selon l'arrêt attaqué (Amiens, 16 février 2021), [T] [L] (la bénéficiaire), handicapée à la suite d'un accident de la circulation, a été hébergée dans un foyer d'accueil médicalisé du 1er juillet 2009

Mme [K] [U] a été victime d'un accident de la circulation. M.

[X] [M], victime d'un accident de la circulation survenu le 24 novembre 1993, a sollicité la réparation de son préjudice corporel auprès de son assureur, la société Préservatrice foncière assurances (PFA

[Z], enseignant, a été victime d'un accident de la circulation impliquant un véhicule conduit par M. [G], assuré par la société Calypso (l'assureur). 2.

Selon l'arrêt attaqué (Agen, 6 juillet 2022), Mme [Z], a été victime d'un accident de la circulation le 9 mai 2014.

[S] a été victime d'un accident de la circulation impliquant un véhicule assuré par la société GMF assurances (l'assureur). 2. Le préjudice initial de M. [S] a été indemnisé. 3.

[W] [D] a été victime, au guidon de sa motocyclette, d'un accident de la circulation impliquant un véhicule assuré par la société Caisse régionale d'assurances mutuelles agricoles de Rhône-Alpes Auvergne

pour blessures involontaires après usage de stupéfiants, ayant entraîné une incapacité totale de travail supérieure à trois mois, conduite d'un véhicule avec un permis de conduire non prorogé et circulation

[J] [U] a été grièvement blessé dans un accident de la circulation provoqué par M.

[I] a été victime d'un accident de la circulation impliquant un autre véhicule, assuré par la société Assurance mutuelle des motards (l'assureur). 3.

a assigné la société Mazda automobiles France (le fabricant) et la société Etablissements [K] automobiles (le vendeur) en indemnisation des vices cachés affectant, selon lui, le véhicule, mis en circulation

échéant, dans leur récupération ; qu'un contrôle judiciaire ne saurait garantir suffisamment l'interdiction des contacts évoqués ci-dessus ou la non-intervention du mis en examen dans la recherche des circuits

de façon méthodique et systématique l'absence de salariés à l'intérieur des cadres mobiles, et donc précisément de nature à éviter les conséquences de l'erreur commise par la victime qui croyant le circuit

vendue en la puissance et possession de l'acheteur ne concerne que le contrat de vente; qu'en l'espèce, après avoir constaté que la société Icoa avait chargé la société Delattre de réaliser un second circuit

Perthes, en cassation de l'arrêt rendu le 12 septembre 1997 par la cour d'appel de Dijon (1ère chambre civile, 2ème section), au profit de la Caisse interprofessionnelle de retraite complémentaire (CIRCO

installation susceptible de chauffer, en un temps très court, le lait avant emprésurage à une température supérieure à 40 C ; que lors du transport sur les lieux, il était constaté que la température du circuit

en organisant, en tant que directeur d'un centre linguistique et scolaire, des séjours de vacances et en assurant la délivrance de fausses attestations, facilité ou tenté de faciliter l'entrée, la circulation

sur celui-ci relèverait de la dérogation prévue par la circulaire du 6 septembre 2005 de circulation par le propriétaire à des fins privées ; qu'en effet, ce circuit a été utilisé à des fins non privées

motifs équivaut à leur absence ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que la compagnie Matmut, assureur de Jean-Pierre A..., tenue de réparer les conséquences dommageables de l'accident de la circulation