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283 résultats pour « Avonture »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C201416

Cassation

7 juillet 2011

7 juillet 2011

Je me permets de te confirmer qu'il (William J...) serait fort intéressé par cette aventure, sous réserve bien entendu d'avoir le scénario définitif. Ce projet est magnifique, ne le ratons pas !

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2010:CO00135

Cassation

2 février 2010

2 février 2010

produit SOMPUR est présenté comme "issu de la recherche fondamentale" sans référence aux travaux de la NASA, le slogan "vivez en apesanteur" n'étant pas nécessairement et exclusivement évocateur de l'aventure

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO11208

Cassation

20 novembre 2019

20 novembre 2019

(le directeur d'agence) et moi-même avont été prendre un café ... Nous avons croisé M. Z... X... que nous avons salué. Une fois dans l'ascenseur M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02571

Cassation

7 novembre 2017

7 novembre 2017

nécessaire, ce qui, selon ce témoin, est fréquent en classe maternelle ; qu'elle verse également aux débats différents documents relatifs aux outils pédagogiques mis en place en petite section, dont les "Aventures

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soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO00128

Cassation

21 janvier 2016

21 janvier 2016

Une personne aussi carrée que vous ne part pas à l'aventure aussi soudainement.

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C300187

Cassation

5 mars 2020

5 mars 2020

faite en considération de l'achat du terrain, le remboursement des loyers exposés entre le mois de juin 2014 et le mois de juillet 2015 (590 X 13), qu'ils font état du stress que leur cause cette " aventure

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO01831

Cassation

28 septembre 2011

28 septembre 2011

décembre 2001 à un nombre indéterminé de cadres et de non cadres de la SAS METALEUROP NORD ; que cette annonce était ainsi rédigée : « Voici près de 8 mois, nous avons démarré ensemble une grande aventure

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO01819

Cassation

12 septembre 2012

12 septembre 2012

décembre 2001 à un nombre indéterminé de cadres et de non cadres de la SAS METALEUROP NORD ; que cette annonce était ainsi rédigée : « Voici près de 8 mois, nous avons démarré ensemble une grande aventure

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO01820

Cassation

12 septembre 2012

12 septembre 2012

décembre 2001 à un nombre indéterminé de cadres et de non cadres de la SAS METALEUROP NORD ; que cette annonce était ainsi rédigée : « Voici près de 8 mois, nous avons démarré ensemble une grande aventure

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2010:CR03407

Cassation

1 juin 2010

1 juin 2010

présence de l'animal avait été constatée une semaine plus tôt non pas dans la zone de la Deux où avait lieu la chasse, zone située à une altitude à laquelle d'avis d'expert aucun ours ne s'était jamais aventuré

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soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00684

Cassation

17 avril 2019

17 avril 2019

L... « il ne te manquera rien le 2 septembre si d'aventure tu arrivais jusqu'à Barcelone !

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soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO01159

Cassation

3 juin 2009

3 juin 2009

bien la femme de [sa] vie, et de s'interroger sur le fait qu'elle puisse «craquer» ou lui «céder à la tentation» ; qu'à la suite du tournage, il a affirmé «avoir beaucoup appris de chose dans cette aventure

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soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO01183

Cassation

12 juin 2014

12 juin 2014

couple ; qu'ils font le même voyage que les participants et ils campent devant les maisons où les participants sont accueillis par la nuit. » ; que dans le document intitulé «règles générales de l'aventure

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other

ECLI:FR:CCASS:2010:EV145

Cassation

1 juillet 2010

1 juillet 2010

Déjà, lors de ses auditions, notamment, le 2 mars 1995, Claude D... avait démenti une rumeur persistante à Thorigné, selon laquelle il avait eu une aventure avec Martine C... (D340).

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200349

Cassation

15 mars 2018

15 mars 2018

X... n'ait été exposé à des irradiations suffisantes pour déclencher un lymphome, sans pour autant rendre toxique son irradiation thérapeutique ; qu'en outre, l'expert s'est aventuré sur le terrain de

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soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00923

Cassation

21 octobre 2020

21 octobre 2020

Si d'aventure tu devais rester à la CR et tenant compte du fait que tu ne puisses plus – selon les règles du groupe – prétendre à une nomination DGA sur place, le délai de 3 ans ayant expiré, la solution

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soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00930

Cassation

12 juin 2019

12 juin 2019

Merci de ta collaboration dans cette aventure et je ne doute pas de l'issue positive de tout notre travail."

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100856

Cassation

11 septembre 2013

11 septembre 2013

», mais poursuit qu'il ne le « pense pas, car PM n'est pas une aventure mais un choix de 2ème vie, de nouvelle vie, jamais d'autre que PM depuis 2 ans (rien chez ARCHE ni ailleurs) je suis paralysé par

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cr

ECLI:FR:CCASS:2011:CR01887

Cassation

6 avril 2011

6 avril 2011

Dany X... dans les travaux des champs et de bricolage ; que lors d'une audition du 2 mars 1995, il avait déjà démenti la rumeur selon laquelle il avait eu une aventure avec Mme Martine X... ; Attendu que

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cr

61372614cd58014677422d02

Cassation

15 septembre 1999

15 septembre 1999

Word Sys ainsi que la mise en place d une structure évoluée du groupe SMT " ; qu en réalité, il ne pouvait qu être mis fin " à la situation délicate.., la fuite en avant.., la spirale dangereuse.. l aventure

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