Hervé Y..., 2 / Mme Barbara X..., épouse Y..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 janvier 1999 par la cour d'appel de Paris (8e chambre civile, section D), au profit :

deux moyens réunis : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Nîmes, 8 novembre 2006), que le contrat de travail de Mme X..., engagée en qualité d'aide éducatrice par les établissements " collège Barbara

Barbera, demeurant ..., Lotissement Bellevue à Pont-du-Casse (Lot-et-Garonne), 4 ) M. H... Barbera, demeurant à Saint-Hilaire de Lusignan (Lot-et-Garonne), 5 ) M.

attaqué a déclaré F. non coupable du délit de provocation à la discrimination, à la haine ou à la violence ; aux motifs que la poursuite incrimine les propos suivants "nous sommes sous l'oeil des barbares

Jean-Marc B..., 2°/ à Mme Rachel C..., 3°/ à Mme Barbara D..., 4°/ à M.

rendu l'arrêt suivant : Attendu que Thierry X... s'est donné la mort le 23 octobre 1997, en laissant pour lui succéder son épouse séparée de biens Mme Béatrice Y... et ses six enfants, Marie-Barbara

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1/ la société civile immobilière (SCI) Village du Lac, dont le siège est 25, boulevard du Lac, 95880 Enghien les Bains, 2/ Mme Barbara

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1/ la société civile immobilière (SCI) Village du Lac, dont le siège est 25, boulevard du Lac, 95880 Enghienles Bains, 2/ Mme Barbara

Jean-Marc Y..., demeurant ..., 2 / Mme Barbara X..., épouse Y..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 18 mai 2000 par le juge tribunal d'instance de Château-Thierry, délégué dans les

Albert Nicolas A..., 3°/ Mlle Eléonore A..., 4°/ Mlle Barbara A..., demeurant tous ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 mai 1995 par la cour d'appel de Douai (1e chambre), au profit de : 1

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Barbara A..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le

par Alain X..., d'une durée totale d'une minute sur les 52 minutes d'émission, ont été intégrées dans le documentaire diffusé sur la chaîne de télévision Arte et qu'une fois ce documentaire monté, Barbara

ACTIONS DE LA SOCIETE LE PHENIX ESPAGNOL, QUI NE LUI AVAIENT ETE REMISES QU'A TITRE DE MANDAT ; ATTENDU QUE LES JUGES DU FOND ENONCENT QUE Y..., QUI ETAIT ALORS DETENU EN ESPAGNE, A DONNE MANDAT A DAME BARBARA

Barbera, demeurant ..., Lotissement Bellevue à Pont-du-Casse (Lot-et-Garonne), 2°/ de M. J... Barbera, demeurant à Saint-Hilaire de Lusignan (Lot-et-Garonne), 3°/ de M.

Barbera, demeurant à Saint-Hilaire de Lusignan (Lot-et-Garonne), 3°/ de M. Christian C..., demeurant ... (Lot-et-Garonne), 4°/ de M.

Barbara, épouse Z... X... A..., - X... Y... Filisbela, - X... Y... Virgilio, - B... Héléna, épouse X...

exploitations agricoles (CNASEA), dont le siège est Le Mirabeau, ..., en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 22 juillet 1999 par le conseil de prud'hommes de Marseille, au profit de Mlle Barbara

Barbara, née B..., demeurant ... (16ème), en cassation d'un arrêt rendu le 26 juin 1991 par la cour d'appel de Paris (1ère chambre, section des urgences), au profit : 1 / de Mme Stéphanie de Z..., divorcée