motifs et manque de base légale : " en ce que l'arrêt a renvoyé X... à comparaître devant la cour d'assises de Paris du chef de coups portés par mère à enfant de moins de 15 ans, ayant entraîné la cécité

ostéo-durale peropératoire, une perforation de la cloison nasale et surtout, une dissection de l'artère carotide interne intracrânienne, qui a nécessité une embolisation et a entraîné une amaurose (cécité

Luc Z..., en poste depuis 2000, atteint d'une cécité depuis 2001, dont le poste avait été aménagé et ne bénéficiant plus depuis mars 2004 d'un personnel qui avait été recruté en janvier 2002 pour l'assister

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Marie-Thérèse Y..., épouse Z..., demeurant ..., 2 / Mme Cécile

Y... de B..., 5°/ de Mme Roseline, Cécile, Henriette A... Y... de B..., épouse d'Ollone, 6°/ de Mme Gabrielle, Françoise, Marie A...

qualité d'administrateur judiciaire des sociétés Jaulin paysages, Jaulin paysages entretien, Jaulin paysages Nord Loire, Jaulin paysages Sud Loire et Jaulin paysages Atlantique, 8°/ à la société Cécile

28 mars 2019 par la cour d'appel de Toulouse (1re chambre, section 1), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société G & R, société civile immobilière, dont le siège est [...] 2°/ à la société Marie Cécile

observer que la fiche médico-administrative ne mentionne pas la nature de l'avis pris, à la date indiquée, soit le 19 décembre 2005, par le médecin-conseil dont le nom est reporté, soit le docteur Cécile

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Vu les articles 370 et 371 du code de procédure civile ; Attendu que Mme Claudine X... et Mme Cécile Y..., agissant en

déjà saisi la directrice des ressources humaines en 2008, a été l'occasion pour certains de ses membres de mettre en cause les méthodes de management de Mme X... et « le problème entre le manager et Cécile

Valleseri (la SCI), maître de l'ouvrage, a confié à la société TTFBI, entreprise principale, la réalisation d'un bâtiment industriel et de locaux administratifs, sous la maîtrise d'oeuvre de la société Cesil

X... avait refusé, le 9 août 2011, de recevoir l'huissier de justice chargé de lui signifier la sommation de prendre connaissance du cahier des charges et de signer l'acte, sans se prévaloir de sa cécité

Largentière, avait une parfaite connaissance du domicile de Joseph X... fils à Joyeuse, commune d'environ 1 300 habitants ; que d'ailleurs, Joseph X... fils, "représenté par ses enfants Vincent, Hélène et Cécile

Claude H..., Mme Cécile I... épouse J..., Mme Arlette I... épouse K..., M. René L..., M. Herzs M..., Mme Solange N... épouse O..., M.

Il est fait grief au jugement attaqué d'AVOIR débouté mademoiselle X... de ses demandes dirigées contre la Sarl Stéphanie Mariage ; AUX MOTIFS QUE mademoiselle Cécile X... a été embauchée le 22 mai 2006

Michel C..., demeurant avec son épouse, née Cécile Z..., ... (Ille-et-Vilaine), 2°) Mme Cécile Z..., épouse de M. Michel C... avec lequel elle demeure ...

X..., prise en qualité d'héritière de celui-ci, demeurant ..., 2 / de Mme Marie-Cécile X... épouse Barrera, prise en qualité d'héritière de M. Michel X..., décédé, demeurant ..., 3 / de M.

Arsène X..., Séraphin A..., Nicaise C... et Mme Zénia D...indiquent respectivement qu'à sa mort en 1988, celui-ci " a laissé la suite à sa fille Cécile Innocente épouse F...", qu'il " laisse à son tour