"trébucher en direction du chef largueur, l'adjudant A... qui l'avait relevé et installé à côté de lui, dans la chapelle, en sécurité.

DE L'OPAC DE LA SAVOIE, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 19 octobre 2005, qui les a déboutées de leurs demandes après relaxe de Charles

Capelle, demeurant 47470 Beauville, agissant en qualité de veuve et d'héritière de Charles Y..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 décembre 1997 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (8e chambre civile

Charles, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ORLEANS, chambre correctionnelle, en date du 10 décembre 2002, qui, dans la procédure suivie contre Jean-Marc Y... et Pierre Z... du chef

Charles, contre l'arrêt de la cour d'assises du CALVADOS en date du 18 octobre 1990 qui, pour viols aggravés, l'a condamné à 15 ans de réclusion criminelle ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen

Charles, partie civile, 1 ) contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 28 janvier 1999, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre personne

manque de base légale ; "en ce que l'arrêt confirmatif attaqué a déclaré Nicolas X... coupable de complicité par fourniture de moyens du délit de destruction volontaire par incendie commis par Jean-Charles

d'emprisonnement avec interdiction de séjour pendant 3 ans dans l'arrondissement judiciaire de Briey ; "aux motifs que les déclarations des victimes Jérôme Y..., voisin de palier du prévenu, et Charles

Charles X..., frère de M.

société Voyages Invest a été acquise par le fonds professionnel de capital investissement White Knight VIII (le FPCI), géré par la société LBO France, ce fonds ayant également investi dans la société Charles

Statuant sur le pourvoi formé par : - La SOCIETE MIMETA, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 8 janvier 1998, qui, après relaxe de Jean-Charles

exercice, domicilié en la mairie de Marigny-le-Châtel 10350, 2 / l'Association foncière de remembrement de Marigny-le-Châtel, dont le siège est Hôtel de Ville, 10350 Marigny-le-Châtel, en cassation

Charles X... par jugement de la chambre des saisies immobilières de Bastia en date du 19 juin 1980, puis vendue par sa veuve Savina Y... aux époux Z... par acte authentique de vente du 24 juillet 1996

Terrail, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu que Charles X... a été victime le 30 janvier 1987 d'un accident de la circulation en se rendant

pas de danger; que ces règles s'appliquent d'autant plus à la présente affaire qu'Olivier C... a dû obligatoirement se placer à un endroit où il ne voyait plus les feux de signalisation de l'avenue Charles

X..., engagé, le 28 juin 1993, par la société nouvelle Gaudin, en qualité de VRP, commercialisant des articles de chapellerie, a été convoqué par lettre du 22 décembre 1994, à un entretien préalable, devant

soit antérieurement à l'ouverture de la procédure de redressement judiciaire à l'encontre de la société Guérini, locataire, le 2 octobre 1990- l'autorisation du président du tribunal de commerce de Charolles

Diazo et de la société Chapel reprographie, de Me Blondel, avocat de M.

Bertrand-Charles, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, du 26 juillet 1995, qui, pour infractions à la réglementation de la sécurité du travail, homicide involontaire

X..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 février 1997 par la cour d'appel de Chambéry (chambre sociale), au profit de la société Chapel reprographie, société anonyme, dont le siège est BP 12, rue Bramafan