du contrat de bail énonçait seulement que le preneur doit rembourser au bailleur « 1 - Les charges et prestations, et toutes dépenses d'exploitation, de réparation, d'entretien, de ravalement, de décoration

X..., embauché comme barman par la société Givoz gérant le café concert à l'enseigne "Les Valseuses" à Lyon, a réalisé une décoration, en lien avec son intitulé, sur des panneaux de bois, qui ont été apposés

X...) sur le réseau Facebook, sous la reprise d'un texte qui rendait compte de la remise prochaine, par les autorités allemandes, d'une décoration au "couple de "chasseurs de nazis" Beate et Serge Z...

Z..., engagé le 6 juillet 1982 par la société Raub, entreprise de peinture et décoration, comme ouvrier qualifié 1er échelon (O.Q-1), et licencié pour motif économique le 20 avril 1984, a été repris par

[D] [A], pris en qualité de liquidateur judiciaire de la société LC ameublement et décoration (LCAD), défenderesses à la cassation.

sollicité sa réinscription sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel de Toulouse dans les rubriques « Architecture - Ingénierie - Maîtrise d'œuvre » (C-02.01), « Architecture d'intérieur - Décoration

conditionnements du tabac dont la vente est licite ; que l'article L. 3511-6 du code de la santé publique réglemente les conditionnements de tabac sans prévoir aucune interdiction ou réglementation quant à leur décor

Alain-François Y..., mandataire judiciaire, agissant en ses qualités de représentant des créanciers et de liquidateur judiciaire de la société Peinture aménagement décoration (Pad), société à responsabilité

Cox un local commercial destiné à la création, l'achat et la vente de mobilier, articles de décoration, vêtements et accessoires de mode ; que la société M.A.

Remeniéras, conseiller, les observations de la SCP Le Bret-Desaché, avocat de la société Agencement décoration service, de Me Le Prado, avocat de Mme X..., l'avis de M.

responsabilité limitée Restaurant de Paris, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 octobre 1997 par la cour d'appel de Paris (5ème chambre civile B), au profit de la société Paris Décor

selon l'arrêt attaqué (Paris, 24 mars 1993), que les époux X... et les époux B... sont propriétaires de fonds contigus ; que les époux B... ont fait une demande de permis de construire pour la décoration

demeurant ..., pris en sa qualité de mandataire liquidateur à la liquidation judiciaire de M. et Mme Z..., Les Justices, 17800 Pons, 2°/ de Mme Liliane X..., demeurant ..., 3°/ de la société Market Deco

B..., adjudicataire d'un immeuble à usage d'atelier et de terrains en dépendant, provenant de la société Agencement et décoration A...

La société Atelier archange a été chargée par la société McDonald's Europe de travaux de décoration de restaurants. 3.

dans celui-ci de l'une d'entre elles ou de rotations autour d'un axe perpendiculaire à son plan ; que l'arrangement qui en résulte ne constitue pas, au vu des photographies de la défense, une simple décoration

parties, de cause et d'objet ; que dans la nouvelle instance diligentée devant le conseil de prud'hommes de Pointe-à-Pitre le 15 janvier 2003, Mme [D] demandait la condamnation des sociétés Buro deco

X... était le maire, a organisé des festivités devant se dérouler les 3, 4 et 5 septembre 1993 ; que dans la nuit du 29 au 30 août, un incendie a détruit le chapiteau et son contenu composé de décors