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9 870 résultats pour « FOLMER Marie-Laurence »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6137269fcd580146774271c6

Cassation

28 juin 2005

28 juin 2005

volontaires sur la personne de Marie-Noëlle Y..., à l'occasion des faits qui sont également reprochés aux prévenus ; qu'il n'existe pas de certitude sur le port d'un plâtre au poignet de Marie-Noëlle

Source officielle

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CC

civ3

6137217dcd580146773f4384

Cassation

10 mai 1991

10 mai 1991

Laurent Savey a formé un pourvoi provoqué par mémoire déposé au greffe ; MM.

Source officielle
CC

soc

61372153cd580146773f2d94

Cassation

19 décembre 1990

19 décembre 1990

Laurent-Atthalin, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

civ1

6137221dcd580146773fa595

Cassation

9 mai 1994

9 mai 1994

Laurent-Atthalin, conseiller référendaire rapporteur, M. Grégoire, conseiller, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR03229

Cassation

25 mai 2016

25 mai 2016

deux mille seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire LAURENT ; Vu la communication faite au procureur général ; Statuant sur le pourvoi formé par : - M

Source officielle
CC

soc

6137212fcd580146773f1ac7

Cassation

9 mai 1990

9 mai 1990

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Laurenge, dont le siège est rue Colette, zone industrielle d'Halennes-lez-Haubourdin, Haubourdin

Source officielle
CC

soc

6137216ecd580146773f3b39

Cassation

23 janvier 1991

23 janvier 1991

Laurent-Atthalin, conseiller référendaire rapporteur, MM. Saintoyant, Benhamou, Boittiaux, conseillers, M. Ecoutin, avocat général, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR50557

Cassation

2 mai 2024

2 mai 2024

N° Z 23-83.673 F N° 50557 AO3 2 MAI 2024 NON-ADMISSION M.

Source officielle
CC

civ3

613723c6cd5801467740dfc2

Cassation

11 juillet 2001

11 juillet 2001

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n° P 00-70.116 formé par la commune de Saint-Laurent Blangy, représentée par

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR00666

Cassation

16 mars 2016

16 mars 2016

N° W 15-84.673 F-D N° 666 ND 16 MARS 2016 IRRECEVABILITE M.

Source officielle
CC

civ1

613721d4cd580146773f7d3c

Cassation

6 octobre 1993

6 octobre 1993

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la SCI Paul Marie, dont le siège est à Saint-Laurent du Var, représentée

Source officielle
CC

civ1

613723e6cd5801467740fa4b

Cassation

25 juin 2002

25 juin 2002

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Marie-Cécile X..., épouse Y..., agissant en sa qualité d'héritière

Source officielle
CC

civ1

61372371cd58014677409d34

Cassation

28 mars 2000

28 mars 2000

Laurent X..., les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ3

61372138cd580146773f1fea

Cassation

25 avril 1990

25 avril 1990

Laurence Marie Y... épouse Z..., demeurant à Saint-Paul-les-Dax (Landes), villa Fascary, rue l'Oustalet, 3°) Mademoiselle Josette Y..., demeurant à Marseille (Bouches-du-Rhône), ..., défendeurs à

Source officielle
CC

civ2

61372146cd580146773f2717

Cassation

5 juillet 1990

5 juillet 1990

Bernard F..., demeurant Section May, Saint-François (Guadeloupe), 17°/ de M.

Source officielle
CC

civ2

61372148cd580146773f27f9

Cassation

5 juillet 1990

5 juillet 1990

Bernard E..., demeurant Section May, Saint-François (Guadeloupe), 17°/ de M.

Source officielle
CC

civ2

61372148cd580146773f27fa

Cassation

5 juillet 1990

5 juillet 1990

Bernard E..., demeurant Section May, Saint-François (Guadeloupe), 17°/ de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR00470

Cassation

15 mars 2023

15 mars 2023

N° W 22-87.323 F-D N° 00470 GM 15 MARS 2023 NON-LIEU A STATUER M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR00469

Cassation

15 mars 2023

15 mars 2023

N° W 22-86.656 F-D N° 00469 GM 15 MARS 2023 NON-LIEU A STATUER M.

Source officielle
CC

civ1

61372276cd580146773fd4d2

Cassation

10 mai 1995

10 mai 1995

Laurent-Atthalin, conseiller référendaire rapporteur, M. Renard-Payen, conseiller, M. Laurent-Atthalin, conseiller référendaire, M.

Source officielle