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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
ECLI:FR:CCASS:2011:C200753
7 avril 2011
X... lui avait adressée faisait état de lésions " aux genoux " et " aux genoux droit-gauche ", retient que cet expert n'avait fait que consulter le dossier que M.
soc
613723cccd5801467740e4bd
6 novembre 2001
., en cassation d'un arrêt rendu le 8 juin 1999 par la cour d'appel de Poitiers (chambre sociale), au profit : 1 / de la société Minoterie Thomas, société anonyme, dont le siège est Le Moulin Gendoux
cr
6079a8759ba5988459c4d560
2 septembre 2004
crédibles par expertise médico-psychologique, que Robert X... l'a fait déshabiller en vue de déterminer, selon ce dernier, un sport adapté à sa morphologie ; qu'il l'a également un autre jour, mis sur ses genoux
ECLI:FR:CCASS:2018:CR00960
9 mai 2018
repoussait de la même façon, puis elle plaçait son sac à main sur ses jambes et se collait à la fenêtre ; que l'individu changeait de position et se tournait vers elle, mettant sa main gauche sur son genou
613726a4cd58014677427522
24 avril 2007
avec obnubilation progressive sans signe de localisation, d'une érosion cutanée de la pommette gauche, d'un traumatisme du rachis cervical avec cervicalgies sans signe d'entorse, d'un traumatisme du genou
61372543cd5801467741c4eb
18 mai 1993
demandé d'abaisser son pantalon et avait lui-même abaissé le slip pour se livrer à des pressions au niveau de l'aine ; qu'une autre cliente, âgée de 23 ans et qui souffrait de douleurs récalcitrantes au genou
613725e8cd5801467742173b
6 décembre 2000
partis pour cueillir du tilleul ; que les faits se déroulaient toujours suivant le même processus : X... sortait son sexe de son pantalon et le lui montrait pour qu'elle le suce, elle toujours à genoux
613725fbcd580146774220bf
16 janvier 2001
basculer, ni se déplacer " ; que l'enquête a encore établi qu'en l'espèce, la planche intermédiaire avait bougé au moment où, arrivant à sa hauteur, Jacques A... s'efforçait de prendre appui dessus avec un genou
6137260dcd58014677422977
17 novembre 1999
. ; " 7) alors que les gestes consistant à gratter le genou d'une enfant, fût-ce en passant la main dans son pantalon, et de caresser son sexe par dessus le pantalon, ne constituent pas des atteintes
61372642cd580146774242ce
10 décembre 2003
occasionnant la plaie au menton, il ressort des déclarations de Jean-Claude B... aux inspecteurs de l'IGPN que son collègue questionné par lui sur les raisons de la position de Jean-Pierre A..., à genoux
6137235acd58014677408ace
14 octobre 1999
X..., masseur-kinésithérapeute, a formé une demande d'entente préalable pour 10 séances de rééducation du genou, avec physiothérapie, puis pour 10 séances de rééducation du rachis avec physiothérapie ;
613720decd580146773ef139
25 janvier 1989
X..., salarié de la société Rhône Poulenc, a fait état, au temps et au lieu de son travail, d'une vive douleur au genou gauche qui a entraîné après un passage à l'infirmerie de l'établissement, son transport
61372365cd58014677409316
nomenclature générale des actes professionnels annexée à l'arrêté ministériel du 27 mars 1972 ; Attendu que la Caisse a refusé de prendre en charge selon la cotation AMK 6+3/2 les actes de rééducation du genou
61372371cd58014677409d24
24 février 2000
X... a été victime le 2 septembre 1988 d'un accident du travail au cours duquel il a été blessé au genou ; qu'il a subi le 9 novembre 1988 une intervention pour une prothèse de ce genou, dont la caisse
61372261cd580146773fc7b8
8 décembre 1994
janvier 1985, en début d'après-midi, Mme Y..., salariée de la société Caddy, s'est rendue à l'infirmerie et a déclaré que, sur son lieu de travail, vers 11 heures, elle avait heurté un obstacle avec son genou
613722c3cd58014677401269
16 janvier 1997
X..., masseur kinésithérapeute, a formé une demande d'entente préalable pour 25 séances de massage et physiothérapie du genou d'un assuré selon la cotation AMK6+3/2; que la caisse primaire d'assurance
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5 février 1998
X..., masseur-kinésithérapeute, a formé une demande d'entente préalable pour 10 séances de rééducation du genou, avec physiothérapie, selon la cotation AMK6 + 3/2; que la Caisse nationale militaire
ECLI:FR:CCASS:2009:SO02403
2 décembre 2009
X... soutient avoir glissé et chuté sur une bordure en ciment le 31 mai 2005 vers 10h, subissant par là un traumatisme au genou ; qu'il a consulté son médecin traitant le 1er juin qui a prescrit un arrêt
ECLI:FR:CCASS:2016:C210493
15 septembre 2016
inscrites aux tableaux des maladies professionnelles et, d'autre part, qu'il exécuté des travaux susceptibles de provoquer la maladie ; que le tableau 57 D invoqué par la caisse est ainsi libellé : Genou
civ1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100115
4 février 2015
X..., victime, le 18 mars 2008, d'un dérobement du genou alors qu'il réalisait des exercices sur un tapis de marche, a subi, le 5 mai suivant, une arthroscopie avec lavage articulaire de débridement, pratiquée
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