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882 résultats pour « Gendouz »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C200753

Cassation

7 avril 2011

7 avril 2011

X... lui avait adressée faisait état de lésions " aux genoux " et " aux genoux droit-gauche ", retient que cet expert n'avait fait que consulter le dossier que M.

Source officielle
CC

soc

613723cccd5801467740e4bd

Cassation

6 novembre 2001

6 novembre 2001

., en cassation d'un arrêt rendu le 8 juin 1999 par la cour d'appel de Poitiers (chambre sociale), au profit : 1 / de la société Minoterie Thomas, société anonyme, dont le siège est Le Moulin Gendoux

Source officielle
CC

cr

6079a8759ba5988459c4d560

Cassation

2 septembre 2004

2 septembre 2004

crédibles par expertise médico-psychologique, que Robert X... l'a fait déshabiller en vue de déterminer, selon ce dernier, un sport adapté à sa morphologie ; qu'il l'a également un autre jour, mis sur ses genoux

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00960

Cassation

9 mai 2018

9 mai 2018

repoussait de la même façon, puis elle plaçait son sac à main sur ses jambes et se collait à la fenêtre ; que l'individu changeait de position et se tournait vers elle, mettant sa main gauche sur son genou

Source officielle
CC

cr

613726a4cd58014677427522

Cassation

24 avril 2007

24 avril 2007

avec obnubilation progressive sans signe de localisation, d'une érosion cutanée de la pommette gauche, d'un traumatisme du rachis cervical avec cervicalgies sans signe d'entorse, d'un traumatisme du genou

Source officielle
CC

cr

61372543cd5801467741c4eb

Cassation

18 mai 1993

18 mai 1993

demandé d'abaisser son pantalon et avait lui-même abaissé le slip pour se livrer à des pressions au niveau de l'aine ; qu'une autre cliente, âgée de 23 ans et qui souffrait de douleurs récalcitrantes au genou

Source officielle
CC

cr

613725e8cd5801467742173b

Cassation

6 décembre 2000

6 décembre 2000

partis pour cueillir du tilleul ; que les faits se déroulaient toujours suivant le même processus : X... sortait son sexe de son pantalon et le lui montrait pour qu'elle le suce, elle toujours à genoux

Source officielle
CC

cr

613725fbcd580146774220bf

Cassation

16 janvier 2001

16 janvier 2001

basculer, ni se déplacer " ; que l'enquête a encore établi qu'en l'espèce, la planche intermédiaire avait bougé au moment où, arrivant à sa hauteur, Jacques A... s'efforçait de prendre appui dessus avec un genou

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CC

cr

6137260dcd58014677422977

Cassation

17 novembre 1999

17 novembre 1999

. ; " 7) alors que les gestes consistant à gratter le genou d'une enfant, fût-ce en passant la main dans son pantalon, et de caresser son sexe par dessus le pantalon, ne constituent pas des atteintes

Source officielle
CC

cr

61372642cd580146774242ce

Cassation

10 décembre 2003

10 décembre 2003

occasionnant la plaie au menton, il ressort des déclarations de Jean-Claude B... aux inspecteurs de l'IGPN que son collègue questionné par lui sur les raisons de la position de Jean-Pierre A..., à genoux

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CC

soc

6137235acd58014677408ace

Cassation

14 octobre 1999

14 octobre 1999

X..., masseur-kinésithérapeute, a formé une demande d'entente préalable pour 10 séances de rééducation du genou, avec physiothérapie, puis pour 10 séances de rééducation du rachis avec physiothérapie ;

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CC

soc

613720decd580146773ef139

Cassation

25 janvier 1989

25 janvier 1989

X..., salarié de la société Rhône Poulenc, a fait état, au temps et au lieu de son travail, d'une vive douleur au genou gauche qui a entraîné après un passage à l'infirmerie de l'établissement, son transport

Source officielle
CC

soc

61372365cd58014677409316

Cassation

14 octobre 1999

14 octobre 1999

nomenclature générale des actes professionnels annexée à l'arrêté ministériel du 27 mars 1972 ; Attendu que la Caisse a refusé de prendre en charge selon la cotation AMK 6+3/2 les actes de rééducation du genou

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CC

soc

61372371cd58014677409d24

Cassation

24 février 2000

24 février 2000

X... a été victime le 2 septembre 1988 d'un accident du travail au cours duquel il a été blessé au genou ; qu'il a subi le 9 novembre 1988 une intervention pour une prothèse de ce genou, dont la caisse

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soc

61372261cd580146773fc7b8

Cassation

8 décembre 1994

8 décembre 1994

janvier 1985, en début d'après-midi, Mme Y..., salariée de la société Caddy, s'est rendue à l'infirmerie et a déclaré que, sur son lieu de travail, vers 11 heures, elle avait heurté un obstacle avec son genou

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CC

soc

613722c3cd58014677401269

Cassation

16 janvier 1997

16 janvier 1997

X..., masseur kinésithérapeute, a formé une demande d'entente préalable pour 25 séances de massage et physiothérapie du genou d'un assuré selon la cotation AMK6+3/2; que la caisse primaire d'assurance

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CC

soc

613722f5cd58014677403bad

Cassation

5 février 1998

5 février 1998

X..., masseur-kinésithérapeute, a formé une demande d'entente préalable pour 10 séances de rééducation du genou, avec physiothérapie, selon la cotation AMK6 + 3/2; que la Caisse nationale militaire

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO02403

Cassation

2 décembre 2009

2 décembre 2009

X... soutient avoir glissé et chuté sur une bordure en ciment le 31 mai 2005 vers 10h, subissant par là un traumatisme au genou ; qu'il a consulté son médecin traitant le 1er juin qui a prescrit un arrêt

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C210493

Cassation

15 septembre 2016

15 septembre 2016

inscrites aux tableaux des maladies professionnelles et, d'autre part, qu'il exécuté des travaux susceptibles de provoquer la maladie ; que le tableau 57 D invoqué par la caisse est ainsi libellé : Genou

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100115

Cassation

4 février 2015

4 février 2015

X..., victime, le 18 mars 2008, d'un dérobement du genou alors qu'il réalisait des exercices sur un tapis de marche, a subi, le 5 mai suivant, une arthroscopie avec lavage articulaire de débridement, pratiquée

Source officielle

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