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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
6137236bcd5801467740985f
22 février 2000
Jean X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 mai 1997 par la cour d'appel de Douai (8e chambre civile), au profit de Mme Odile Z..., demeurant ..., défenderesse à la cassation ;
civ3
613721b2cd580146773f63bb
14 janvier 1992
Jean-Claude X..., demeurant ... (18ème), 2°/ de Mme Odile Z..., demeurant ... (18ème), défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé
civ2
613723d3cd5801467740ea55
19 avril 2002
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Odile X..., épouse Y..., demeurant ..., en cassation d'un jugement
61372663cd580146774252ea
16 novembre 1993
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle X..., Marie, Laure, Odile Z..., demeurant à Toulouse (Haute-Garonne
61372207cd580146773f9a51
22 mars 1994
Haute-Loire), en cassation d'un arrêt rendu le 21 mai 1992 par la cour d'appel de Riom (1ère chambre civile), au profit de : 1 ) Melle Andrée Z..., demeurant ... au Puy (Haute-Loire), 2 ) Melle Marie-Odile
61372212cd580146773fa003
24 novembre 1993
Charles, Aloyse X..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 juin 1990 par la cour d'appel de Colmar (1re chambre civile), au profit de Mme Irène, Odile Y..., épouse X..., défenderesse à la cassation ;
soc
61372296cd580146773fecbd
6 février 1996
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Odile X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 27 juin 1990
613722aacd580146773ffd28
2 avril 1996
Gabriel, Pierre X..., 2°/ de Mme Odile, Suzette Z... épouse X..., demeurant ensemble ..., 31240 L'Union, défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen
613722e8cd58014677403076
22 octobre 1997
Bruno X..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 février 1996 par la cour d'appel de Paris (24e chambre, section A), au profit de Mme Odile, Simone Y..., épouse X..., défenderesse à la cassation ;
613722c5cd58014677401447
12 février 1997
d'allocations familiales (CAF) de la Haute-Garonne, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 octobre 1993 par la cour d'appel de Toulouse (4e Chambre sociale), au profit : 1°/ de Mme Odile
613723eccd5801467740fed4
29 mai 2002
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Stéphanie, Odile X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement
comm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00384
8 avril 2014
-Z..., puis par la SCP Odile A... ; que par décision du 2 octobre 2001, Mme X... a été désignée mandataire ad hoc avec mission de représenter la société SAIG pour la défense de ses intérêts propres ; qu'un
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00901
14 octobre 2014
Condamne le directeur départemental des finances publiques du Lot-et-Garonne et le trésorier de Monflanquin aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de la SCP Odile
cr
6079a8219ba5988459c4bd9d
29 mai 1985
ODILE EPOUSE Y..., - X... ROBERT, - X...
ECLI:FR:CCASS:2018:CR02670
21 novembre 2018
Alain OO..., - Mme Sabine PP..., - Mme Jacqueline QQ..., - Mme Odile QQ..., - M. Lionel RR..., - M. Arnaud SS..., - Mme Frédérique TT..., - Mme Renée W..., - M. Vincent UU..., - M.
ECLI:FR:CCASS:2009:C300290
4 mars 2009
. ; AUX MOTIFS QUE Madame Odile Y... soutient que Madame X...
6137210bcd580146773f0835
31 octobre 1989
demeurant rue du Moulin HLM B/45, Sainte-Croix-aux-Mines, Sainte-Marie aux Mines (Haut-Rhin), 12°/ de Madame Philomène ROCHA, demeurant 29, boulevard Paul Cuny, Sélestat (Bas-Rhin), 13°/ de Madame Odile
613721eecd580146773f8d19
2 juin 1993
H..., 48/ Mme Odile L..., épouse de M. P..., 58/ Mme Cécile V..., veuve de M.
ECLI:FR:CCASS:2018:CR02669
Alain OO..., Mme Sabine PP..., Mme Jacqueline QQ..., Mme Odile QQ..., M. Lionel RR..., M. Arnaud SS..., Mme Frédérique TT..., Mme Renée W..., M. Vincent UU..., M. Didier VV..., Mme Isabelle VV..., M.
613725e0cd5801467742134d
21 février 2001
(D136), Emile X... avait soigné sa fille mineure pour des crises d'asthme et plusieurs fois avait prescrit des chatons de noisetier en tisanes " ainsi que des gouttes " ; attendu que, pour Odile Z...
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