Jean-Patrick B... es qualité de témoin puis écarté l'exception de bonne foi, a déclaré M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen, pris en sa seconde branche : Vu l'article 1231 du Code civil ; Attendu

X..., ont été blessés ; que, le 14 mars 2000, Patrick Z... a mis fin à ses jours ; que M.

Patrick YS..., 209°/ de M. Jean-Claude EX..., 210°/ de M. Yasid AX..., 211°/ de M. Eric ZO..., 212°/ de M. Michel ZI..., 213°/ de M.

Patrick CW..., demeurant à Metz (Moselle), 103, Sente à My, 168°/ de Mme Chantal CY..., demeurant à Metz (Moselle), ..., 169°/ de M.

Patrick, contre l'arrêt de la cour d'appel de Versailles, 9e chambre, du 30 janvier 1997, qui, pour ingérence ou prise illégale d'intérêts, l'a condamné à 15 mois d'emprisonnement avec sursis et 200

durant la scène, Patrick X... l'a insulté en le traitant de "grand PD" ; que Alain Z... a confirmé cette version des faits lors de son audition, de même que ses trois collègues ; que, selon Patrick

Y... a adhéré en 1991 à l'association Ecole de ski internationale (ESI), fondée en 1984 par Jean-Christophe et Jean-Patrick Z..., et en est devenu le directeur ; qu'à la suite d'un différend avec Jean-Patrick

fait et non sur des points de droit ; qu'en se fondant pour condamner la société Y... à payer à la société CGA la somme en principal de 11 960 euros, sur la circonstance que, dans des conclusions de première

Patrick X... du désistement de son pourvoi incident en ce qu'il est dirigé contre M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M. Patrick A..., demeurant ...

COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORejRad Pourvoi n° : R 22-12.315 Demandeur : la société Patrick Jean Peinture et autres Défendeur : M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.

Patrick Y..., domicilié [...] , 3°/ à M.

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Vu l'article L. 121-1 du code de la propriété intellectuelle ;

Patrick, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, en date du 8 novembre 2006, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de recels et blanchiment aggravés

Georges et Patrick X... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de MM.

Patrick X... sont décédés respectivement en février 2003 et juin 2006, que M.

Patrick X...

Patrick, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 28 janvier 2003, qui a rejeté sa demande de mainlevée d'un arrêté interruptif de travaux ; Vu les mémoires produits