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469 résultats pour « Pierre ROSIN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2024:C100413

Cassation

10 juillet 2024

10 juillet 2024

Sur le rapport de Mme Robin-Raschel, conseiller référendaire, les observations de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat de la société Cofidis, de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de M. et Mme [R], après

Source officielle

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CC

civ2

613722eacd58014677403233

Cassation

14 mai 1997

14 mai 1997

Marc X..., demeurant 38840 Saint-Hilaire-du-Rosier, 3°/ Mme Michelle A..., épouse Z..., demeurant avenue du Sert, entreprise de serrurerie, 26190, Saint-Jean-en-Royans, 4°/ M.

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Jean-Pierre D

613725ffcd58014677422286

Cassation

2 mai 2001

2 mai 2001

Reda, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, en date du 30 juin 2000, qui, dans la procédure suivie contre Jean-Pierre D... du chef de blessures involontaires

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2012:CR01779

Cassation

13 mars 2012

13 mars 2012

mentionnées dans le dispositif de l'arrêt, et dit n'y avoir lieu à annulation d'autres pièces de la procédure ; En cet état ; Sur le premier moyen de cassation proposé par M.

Source officielle
CC

comm

6079d64c9ba5988459c5af53

Cassation

15 mai 1968

15 mai 1968

PRESENTE AVEC CELLES INVOQUEES PAR LA PREMIERE SOCIETE DES DIFFERENCES EXCLUSIVES DE TOUTE POSSIBILITE DE CONFUSION, ALORS QUE, SELON LE POURVOI, LA COUR D'APPEL A DENATURE LES TERMES DU LITIGE ET LES PIECES

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C210337

Cassation

25 juin 2020

25 juin 2020

E..., Robin Lhubac Rebecca Lhubac-Attia, défenderesses à la cassation. Le dossier a été communiqué au procureur général.

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2023:C100131

Cassation

1 mars 2023

1 mars 2023

Chauvin, président, Mme Robin-Raschel, conseiller référendaire rapporteur, Mme Guihal, conseiller doyen, MM.

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C110763

Cassation

20 octobre 2021

20 octobre 2021

Sur le rapport de Mme Robin-Raschel, conseiller référendaire, les observations écrites de Me Bertrand, avocat de M.

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300678

Cassation

8 juin 2017

8 juin 2017

Patrick C..., domicilié [...], 18°/ à Mme Pierre J..., domiciliée [...], 19°/ à la société Louvic, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée, dont le siège est [...], 20°/ à la société

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CC

comm

613723becd5801467740d940

Cassation

26 juin 2001

26 juin 2001

Harris Z..., 2 / Mme Jeannine Y..., épouse Robin, 3 / M.

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO00257

Cassation

10 février 2009

10 février 2009

Z..., A..., B..., Martin, Robin, Rochard, Mmes C..., D..., E..., Marquis, Pen-Zrodlowski, Ponsardin, Seigneurin, Lesourd et Valain.

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2024:C100414

Cassation

10 juillet 2024

10 juillet 2024

Sur le rapport de Mme Robin-Raschel, conseiller référendaire, les observations de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat de la société Cofidis, de Me Brouchot, avocat de la société LME, de Me Occhipinti, avocat

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2011:C300498

Cassation

4 mai 2011

4 mai 2011

297 m ²) et IE 784 (2. 008 m ²) après arpentage réalisé par le géomètre expert C..., dont le procès-verbal, daté du 25 septembre 2001, a été régulièrement publié au bureau des hypothèques de Saint Pierre

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2023:C100320

Cassation

17 mai 2023

17 mai 2023

Hascher, Bruyère, conseillers, Mme Kloda, conseiller référendaire complétant la chambre avec voix délibérative en application de l'article L. 431-3 du code de l'organisation judiciaire, Mmes Dumas, Champ, Robin-Raschel

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CC

civ3

6137231dcd58014677405955

Cassation

7 octobre 1998

7 octobre 1998

Pierre B..., demeurant ... aux Prêtres, 92260 Fontenay aux Roses, 18 / M. Serge, Francis, Jean XF..., demeurant ..., 19 / M. Pierre, Jacques XF..., demeurant ..., 20 / M.

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soc

6137235fcd58014677408eba

Cassation

15 décembre 1999

15 décembre 1999

Pascal XH..., demeurant ensemble 8, quer Salou, 22540 Pedernec, 30 / de Mme Annie U..., née Robin, demeurant La Pierre Gare, 22440 La Meaugon, 31 / de Mme Eliane Q..., née Philippe, demeurant

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CC

civ3

613721d1cd580146773f7b03

Cassation

3 février 1993

3 février 1993

Pierre K..., demeurant La Bertranne à Berre-l'Etang (Bouches-du-Rhône), 108) M.

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CC

civ1

é d'AVOIR débouté M. M... de sa demande en paiement dirigéec/Mme A

ECLI:FR:CCASS:2020:C110589

Cassation

9 décembre 2020

9 décembre 2020

Sur le rapport de Mme Robin-Raschel, conseiller référendaire, les observations écrites de la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés, avocat de M.

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2007:CR00709

Cassation

30 janvier 2007

30 janvier 2007

Rosine, Y... B... Carine, Y... Nilsen, Y... Pea Thierry, Y... Serge, Y... Simon, Y... Théophile, Y...-G... Brice, E... Pauline, épouse F..., G... Odette, épouse Y..., F... Anicet, F...

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2010:C300480

Cassation

7 avril 2010

7 avril 2010

... qui en ont fait l'acquisition par acte du 17 avril 1975, une partie de l'ensemble immobilier lui appartenant, ainsi décrite : " Une maison d'habitation située sur la commune de Saint Julien les Rosiers

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