Claude et Roland X... ont acquis des biens immobiliers pour le compte de la société civile immobilière hôtel Richer (la SCI), en cours de formation ; que cette dernière a repris cet engagement par acte

plainte avec constitution de partie civile, la société Française des Jeux, titulaire notamment des marques " Loto " et " Keno ", a dénoncé la reproduction sans son autorisation, dans la revue " Je suis riche

13-2 précité ; 2 / qu'aux termes de l'article 13-2 du règlement (CEE) modifié n° 4252/88 du Conseil du 21 décembre 1988, les vins doux naturels sont "issus d'un moût de raisins (...) ayant une richesse

suite d'une plainte de l'Administration mais à l'initiative du procureur de la République de Cambrai après l'enquête préliminaire ouverte à la suite de la plainte initiale de l'Administration contre Richart

"; "Ici, on croit dur comme fer aux "notables aux bras longs", au combat inégal des "riches contre les pauvres".

les éléments de disparité dans les conditions de vie des époux retenus par la Cour, que le mari n'avait pas produit la déclaration de succession de son père, décédé en 1974, lequel était d'une famille riche

(la société Galec) a mené une campagne de communication sur le prix des médicaments non remboursés ; que cette campagne comportait deux affiches ayant respectivement comme slogan « Etes-vous assez riches

de juillet 2018, l'office central de lutte contre le trafic de biens culturels a été informé de l'existence d'une filière de revente en France d'antiquités pillées dans des zones de conflits armés riches

étaient dénoncées, depuis 2005, par l'ensemble des institutions internationales, européennes, communautaires, par un grand nombre d'organisations non gouvernementales, dont l'ONG Human Rights

sa rédaction alors applicable, et l'article L. 211-13 du code des assurances ; 4°/ que l'assureur (ou le fonds de garantie) est tenu d'adresser directement à la victime directe et aux victimes par ricochet

"en ce que l'arrêt a condamné Les Mutuelles du Mans Assurances Iard à garantir Michel X... des condamnations prononcées à son encontre dans le cadre de l'action civile exercée par les victimes par ricochet

. ; que l'hypothèse d'un ricochet de la balle avant d'atteindre Patrick A... doit être écartée ; que demeure l'impossibilité d'un tir direct soutenue par Marcel X... qui indique, pour la première fois

janvier 1987 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (3ème chambre civile, section B), au profit de : 1°/ Monsieur Georges A..., demeurant à Manosque (Alpes de Haute-Provence), Montée des Vraies Richesses

permettaient d'utiliser rationnellement et rentablement les disquettes de l'imprimerie ; que les données commerciales enregistrées sur les disquettes constituaient un fichier de la clientèle d'une extrême richesse

de la société Assurances du Crédit Mutuel IARD ayant son siège social à STRASBOURG ; qu'aucun élément ne permet de considérer que cette société dispose d'un établissement secondaire à LILLE, 4 place Richebe

annulé pour excès de pouvoir ou que son illégalité n'a pas été constatée par la juridiction administrative ; que la circonstance selon laquelle la construction litigieuse serait située en zone de richesses

tendant à la nullité de la procédure de saisie immobilière ayant été rejetée, la cour d'appel a constaté que le procès-verbal de recherches infructueuses établi le 4 janvier 1993, par la SCP Pastor-Monzo-Rivet

l'entrée du bureau, posée sur le montant de la porte ouverte, une arme d'épaule de type carabine (...) et sur notre gauche, la présence de deux plaques constructeur récentes (...) les emplacements des rivets