rez-de-chaussée : un hall d'entrée, une cuisine, un living, un dégagement, deux chambres, une salle de bains et water7 closets ¿ à l'étage : un dégagement, une chambre, un bureau, une salle de bains et un water-closets

1960 (également au dossier) pour l' « escalier sur rue » le lot 25 : un appartement situé au 2ème étage, porte face composé de entrée, salon, salle à manger, trois chambres, cuisine, salle de bains, water

éclairé naturellement ; que le juge a relevé qu' à droite, trois de ces portes ouvrent, l'une sur une cuisine pourvue d'une fenêtre donnant sur la cour, l'autre sur une salle de bains, la troisième sur un water-closets

X..., qui est employé par la société Nestlé Waters Supply Sud et membre du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT), a été sanctionné le 25 juillet 2006 par une mise à pied disciplinaire

judiciaire le 17 janvier 2014, avec, notamment, une interdiction de détenir une arme, il a été interpellé le 9 février 2015, dans le cadre de l'information ci-dessus rappelée, avec un pistolet automatique Walther

T... d'un contexte de violence meurtrière entre mouvements nationalistes concurrents pour acquérir 10 ans auparavant les Glock et Walther P22 et celui avancé lors de l'enquête d'une série de vols et de

un décret de concession du 25 août 1866 a approuvé la convention conclue le 21 août 1866 entre le ministère de l'agriculture, la ville de Cannes et la société de droit anglais General Irrigation and Water

Yuk Wah Z... et Mme Fufang Z..., ès qualités de représentants légaux de leur fils mineur Jacky Z..., et leur assureur, la société Axa France IARD, M.

de Salon-de-Provence, le lot [...] du lotissement Les Jardins du Bonheur consistant en une maison à usage d'habitation comprenant un salon/séjour, une cuisine, trois chambres, une salle-de-bains, un water-closet

complémentaire que Monsieur L..., affirmant avoir travaillé « à cent pour cent » de 2009 à 2011 au profit de la société CAIRE, cumulait sur cette même période la fonction de gérant de la société ATMOSPHERE WATERS-PORT

A la suite dans la cour, droit à la jouissance exclusive d'une partie de cette cour partie couverte formant magasin avec water-closets.

directive, ainsi que de son neuvième considérant, que les autorités nationales devaient, en tout état de cause, veiller à ce que la dette fiscale soit effectivement recouvrée (arrêt du 5 avril 2001, Van de Water

X... avaient été remboursés ; ils soutiennent que les comptes courants des différentes filiales sont devenus débiteurs dans la mesure où les sociétés Car Wash réglaient des dépenses pour le compte des

A..., du 5 octobre 1970, mentionne quant à lui, outre la maison à usage de commerce et d'habitation, un "hangar couvert derrière, et sentier accédant aux water-closets" ; qu'il est constant que les water-closets

et Madame Y... se sont vus attribués la jouissance exclusive de la fraction du couloir commun du 4ème étage, desservant exclusivement les lots dont ils sont propriétaires à cet étage, ainsi que les water-closets

]         ; que la description figurant à l'acte notarié est la suivante : au sous-sol une cave, au rez-de-chaussée, une chambre, petite cuisine, water closet, salle d'eau, au premier étage, deux chambres

. : Kam Wah et Koon Ying X... ; qu'au moment de son décès, X...

destiné à financer la totalité du coût des prestations commandées par les époux X... sous l'appellation « installation solaire photovoltaïque raccordée au réseau pour intégration en toiture de 2700 watts

les mêmes éléments de bon sens conduisent à retenir que 175 retours sur la seule année 2008 ont eu un impact péjoratif sur l'activité de la société I..., notamment dans son commerce avec la société Water

demandes de reclassement du salarié adressés aux différentes sociétés du Groupe VEOLIA TRANSPORT, actionnaire majoritaire de la SNCM, à savoir : Véolia Eau, Véolia Propreté, Dalkia, Eurolines, Véolia Water