Compte tenu de ce qui précède, nous avons décidé de mettre un terme à notre collaboration et vous notifions votre licenciement pour les raisons précitées.

Mme Sabine A..., épouse Z..., domiciliés [...]                                   , contre l'arrêt rendu le 21 janvier 2016 par la cour d'appel de Bordeaux (1re chambre civile, section B), dans le litige

G..., domiciliée [...], contre l'arrêt rendu le 2 février 2017 par la cour d'appel de Pau (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Viadom activités Aquitaine, dont le siège est [...],

X... ; que dans ce cadre était conclu, le 20 septembre 2006, un accord avec M.

[Y] ; que, par courriel du 20 octobre 2015, Mme [O], dans un paragraphe intitulé « nos accords de prise en charge du salaire de [P] et de [E] pendant une année et jusqu'au montage du stock durant

Elle doit résulter d'un accord de volonté non équivoque des parties, d'une disposition expresse du contrat de travail ou d'un avenant à celui-ci.

actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 6], ont formé le pourvoi n° C 23-13.733 contre un arrêt n° RG 21/06028 rendu le 9 mars 2023 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 7), dans le litige

satisfaite que par des demandes à l'usine de Corée et que fin mai ou fin juin, - les véhicules livrables sous trois semaines, au nombre de 259 en janvier 2014, ne sont plus que 0 le 29 janvier 2014,

U..., domicilié [...] , a formé le pourvoi n° U 19-15.687 contre l'arrêt rendu le 8 novembre 2018 par la cour d'appel de Douai (chambre 1, section 2), dans le litige l'opposant à la société Gan assurances

[VO] [FS], [Adresse 2], contre l'arrêt rendu le 15 janvier 2015 par la cour d'appel de Dijon (3e chambre civile), dans le litige les opposant : 1°/ à M.

Stéphane X... ; » Alors que les juges ne doivent pas dénaturer l'objet du litige tel qu'il est fixé par les conclusions des parties ; que, dans leurs conclusions respectives, M. Bruce X... et M.

Z... ; que plusieurs jeux de conclusions ont été signifiés dans l'intérêt de M.

sauvegarde de la société SPM international, ont formé le pourvoi n° R 20-12.238 contre l'arrêt n° RG 18/00148 rendu le 23 janvier 2020 par la cour d'appel de Nîmes (4e chambre commerciale), dans le litige

Il résulte des pièces du dossier que les sociétés Weldom et Ploneour Loisirs se sont expressément accordées pour fixer contractuellement l'échéance du contrat Weldom au 10 avril 2018 sauf reconduction

affecté d'un coefficient de base conventionnel supérieur à celui du métier dont il est titulaire, il bénéficie du coefficient de base conventionnel de ce métier supérieur ; qu'en considérant

R... suffisants pour étayer au moins partiellement sa demande et mettre la partie défenderesse en position de répliquer.

satisfaite que par des demandes à l'usine de Corée et que fin mai ou fin juin, - les véhicules livrables sous trois semaines, au nombre de 259 en janvier 2014, ne sont plus que 0 le 29 janvier 2014,

décision suivante : Vu le pourvoi formé par Mme Delphine Y..., domiciliée [...]                                 , contre l'arrêt rendu le 19 mai 2016 par la cour d'appel de Lyon (6e chambre), dans le litige

L'ouverture des négociations avec les distributeurs, qui ont tous accepté d'entrer en négociation, dès fin décembre 2013, sur la base d'une indemnité d'un montant connu seulement fin mars en sa composante

satisfaite que par des demandes à l'usine de Corée et que fin mai ou fin juin, - les véhicules livrables sous trois semaines, au nombre de 259 en janvier 2014, ne sont plus que 0 le 29 janvier 2014,