Z... qui estimait que la SAS Euralis Gastronomie avait commis une erreur de calcul ce que la COUR n'a pas admis ; Alors que l'erreur de calcul contenue dans une décision donne lieu à rectification par

perte de calories considérable et ne pouvait empêcher la formation de croûtes dans la poêle puisque les sels encroûtants restaient toujours dans la saumure ; que l'expert avait par ailleurs relevé des erreurs

juge a l'obligation de ne pas dénaturer les écrits soumis à son examen ; qu'en l'espèce, dans ses conclusions d'appel, la société Sygmatel électronique faisait valoir que le salarié avait commis une erreur

une somme de 73 968 € HT ; cette somme n'est affectée d'aucune erreur de calcul et cette condamnation ne contient aucune erreur matérielle, de sorte que l'action en rectification engagée tend à obtenir

dénoncée dans la troisième branche, la totalité du préjudice de Samir Y... s'élève, en réalité, à 1 136 338,07 euros (ou 7 453 893,05 francs) ; que, en outre, la Cour a commis une seconde erreur de calcul

masculins, le tribunal retient que, si le protocole préélectoral du 26 avril 2018 indique une répartition pour le collège considéré de 82,46 % d'hommes et de 17,54 % de femmes, il s'agit d'une simple erreur

de droit de recouvrement prévu à l'article 10 du décret n° 96-1080 du 12 décembre 1996 ; que sur ce calcul, Maître X... relève qu'une erreur due à une réouverture informatique a été commise de sorte que

de fait des juges du fond dans les calculs ne sont pas des causes d'ouverture à cassation ; que le moyen, qui porte, non sur une violation de la convention collective applicable, mais sur une erreur de

Chamalières par voie d'abandon par Mme Y... de ses droits sur cet immeuble, droits dont la valeur est de 68 750 euros ; Attendu que, la cour d'appel ayant fixé la prestation compensatoire, en rectifiant l'erreur

X..., à la fois méconnu à nouveau l'autorité de la chose jugée, d'où il résultait que l'assureur ne devait pas sa garantie, et commis une erreur dans le calcul du montant de la réparation, la restitution

Par conséquent, s'agissant d'erreurs de calcul affectant les TEG prévus dans des avenants au contrat de prêt s'étant formé entre les parties, et non du TEG prévu dans l'offre de prêt pour lequel la demande

Serge X... fait valoir l'existence d'infiltrations (non constatées par l'expert) et d'une erreur de calcul.

décision de motifs et a violé l'article 455 du nouveau Code de procédure civile; alors, qu'en quatrième lieu, en toute hypothèse, en laissant sans réponse les conclusions de la société qui dénonçait une erreur

d'une violation du texte susvisé ; alors encore, qu'en statuant comme elle l'a fait par simple homologation du rapport de l'expert, sans répondre aux conclusions des appelants mettant en évidence l'erreur

septembre 2009 : 1.030,10 €, - à la mensualité de octobre 2009 : 1.030,10 €, - à la mensualité de novembre 2009 : 1.030,10 €, - à la mensualité de décembre 2009 : 1.030,10 €, et à des frais ; qu'une erreur

venir, ainsi qu'il en atteste ; qu'il convient de préciser que fut versé dans les jours qui suivent un chèque complémentaire, qui fut encaissé par le salarié, et les documents y afférents, suite à une erreur

fournisseurs, ne permettent pas au tribunal d'en tirer des conclusions utiles quant à l'infraction visée ; que la seconde thèse développée par le prévenu au cours des mêmes débats consistant à dénoncer les erreurs

être motivée ; qu'en l'espèce, elle faisait valoir que les pièces versées aux débats, s'agissant des heures supplémentaires, étaient inexploitables et que soit les décomptes produits comportaient une erreur