.., a fait assigner celle-ci devant le tribunal de grande instance afin d'être autorisée, par déspécialisation plénière du bail, à étendre son activité de limonadier à celle de restauration rapide, glacier

attaqué (Caen, 19 janvier 2018), le groupe David, composé de la société David miroiterie et de la société David services, a été repris le 22 septembre 2010 par le groupe verrier japonais AGC (Asahi Glass

PRIX, ILS FAISAIENT VALOIR " QUE, POUR LES ELEMENTS, ILS N'ONT JAMAIS SU S'ILS SERAIENT LAQUES, EN " UNI " OU EN CRAQUELE, QUEL SERAIT LE NOMBRE DES ELEMENTS HAUTS ET BAS, VITRES OU NON VITRES, AVEC GLACE

d'autre part, qu'il fallait déduire du reliquat de la prime dû par elle une somme de 119.162,60 francs représentant le montant des règlements non effectués par la compagnie de 46 sinistres de bris de glaces

X... a été engagé le 14 août 1994 par l'association Lyon hockey club en qualité de joueur au sein de l'équipe de première division dans le cadre du championnat de France de Hockey sur glace, nationale

VOITURIER MARTINEZ AVAIT ETE CHARGE PAR LA SOCIETE GENERALE DES CHEMINS DE FER ET TRANSPORTS AUTOMOBILES (CFTA) DE TRANSPORTER JUSQU'A MONTAUBAN, OU ELLES DEVAIENT ETRE LIVREES A LA SOCIETE MIDIGEL, DES GLACES

Odesi Pourvoi n° : Z 22-12.507 Demandeur(s) : la société Métropole télévision (M6) et autres Avocat(s) : la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol Défendeur(s) : la société Glaces

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme groupe Laving Glace, dont le siège social est ..., en cassation d'un jugement rendu le 24

faits fautifs et que, dès lors qu'ils avaient été précédés d'un avertissement portant, notamment, sur la négligence dont Mme X... aurait fait preuve en matière de nettoyage ou pour noter les bacs de glace

FARDELLA, TITULAIRE D'UN BAIL COMMERCIAL QUI LUI A ETE CONSENTI PAR NEGREL POUR L'EXPLOITATION D'UN COMMERCE DE BOULANGERIE, FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE DE LUI AVOIR INTERDIT LA VENTE DE CONFISERIE ET DE GLACES

fait grief à l'arrêt de mettre hors de cause la société G2E, alors, selon le moyen : 1°/ que l'étude de la société G2E précise que « l'installation actuelle comprend 2 groupes de production d'eau glacée

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n° K 98-15.696 formé par le Syndicat des copropriétaires de l'immeuble "Les Glaciers

attaqué (Caen, 19 janvier 2018), le groupe David, composé de la société David miroiterie et de la société David services, a été repris le 22 septembre 2010 par le groupe verrier japonais AGC (Asahi Glass

[D] se limitaient à l'aspect financier et à la production ; que sur le générique de la série "la compagnie des glaces" le nom de M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme LAVING GLACES, dont le siège est à Orvault (Loire-Atlantique), ..., en cassation d'un arrêt

ACHETE DES PARTS SOCIALES DE LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LES GRES ROSES LEUR DONNANT DROIT A LA JOUISSANCE D'UN LOCAL COMMERCIAL EN VUE DE L'EXPLOITATION D'UN COMMERCE DE BOULANGERIE, PATISSERIE ET GLACE

Y... a été recruté le 26 janvier 1981 par la société France Glaces Findus aux droits de laquelle se trouve la société X..., selon un contrat prévoyant toute possibilité de mutation "dans un autre centre

[OZ] [Y], prise en qualité de mandataire ad hoc de la société Prevent Glass, défenderesses à la cassation.