D..., architecte, pour un montant correspondant ; qu'à ce montant, il convient d'ajouter les prestations à hauteur de 3 480 euros HT, soit 3 803,28 euros TTC, et de 9 440 euros HT, soit 10 725,72 euros

société Precia, assurée auprès de la société AGF, devenue société Allianz IARD (société Allianz), et de la société Royal & Sun Alliance, par l'intermédiaire de la société de courtage Aon ; qu'un procès-verbal

Il y a lieu au contraire de rappeler que l'architecte même de la copropriété a estimé que les travaux étaient parfaitement conformes (Pièce adverse n°20).

des installations électriques de "Charmille" "1" et "2" ; que la société Norisko a formé des recours en garantie, d'une part, contre les constructeurs, et notamment, la société Briton et Claude Architecture

Le procès-verbal intervenu entre les parties le 11 juin 2009 constate l'achèvement des travaux conformément aux stipulations contractuelles.

Generali IARD, société anonyme, dont le siège est [...] , 2°/ à la société Axa France IARD, société anonyme, dont le siège est [...] , pris en qualité d'assureur de VTM industrie, 3°/ à la société Architecture

de l'assemblée générale du 1er avril 2009 ayant approuvé les comptes de l'année 2008 - le procès-verbal de l'assemblée générale du 24 juin 2013 ayant approuvé les comptes des années 2009, 2010, 2011

sans autorisation des bailleurs ; que le commandement d'avoir à respecter les clauses du bail commercial, délivré à la requête des bailleurs le 27 avril 2006 et valant également dénonce d'un procès-verbal

l'abrogation à compter du 1er janvier 1987 de l'alinéa premier dudit article qui, sauf en cas de redressement judiciaire, subordonnait tout licenciement individuel ou collectif pour un motif économique d'ordre

[I] et la Mutuelle des architectes français, demandeurs au pourvoi provoqué invoquent, à l'appui de leur recours, deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; Vu la communication faite

Vu l'article 1134 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 23 novembre 2010), que la société Promobat, maître de l'ouvrage, a, sous la maîtrise d'oeuvre de la société Cap architecture

plaignant de nombreux désordres affectant les façades, le syndicat des copropriétaires a, après expertise, assigné en réparation de ses préjudices la société Lassie-Priou et son assureur la Mutuelle des architectes

limitée, 4°/ à la société D2c immo, société à responsabilité limitée, ayant toutes deux leur siège [...] , 5°/ à la société Banque CIC Sud Ouest, société anonyme, dont le siège est [...] , 6°/ à l'ordre

Ce texte n'est pas d'ordre public et il peut y être dérogé par des conventions particulières. 5.

ménagères la société Ufo Gest soutient qu'elle n'est pas redevable de ces charges dès lors que ses lots à usage de restaurant usent de containers à ordures spécifiques : toutefois, elle est également

le pourvoi n° M 20-14.902 contre l'arrêt rendu le 21 janvier 2020 par la cour d'appel de Dijon (1re chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Etude promotion architecture

(Paris, 7 janvier 2016), que la société Myrina a conclu avec la société Mandaloun, assurée auprès de la caisse régionale d'assurance mutuelle agricole Paris Val de Loire (Groupama), un contrat d'architecture

le plan de masse annexé au permis de construire, le plan de zonage du POS et demandé un relevé topographique effectué le 29 juin 2005 par la SCP ALARCON et LARGUIER constaté un large empiètement de l'ordre

X... et la société Mutuelle des architectes français.

[TY], architecte, assuré par la mutuelle des architectes français (la MAF), les sociétés SIS conseil (société Conseil), maître de l'ouvrage délégué, et la société Bouygues bâtiment (société Bouygues),