commun à plusieurs artistes lorsque ceux-ci se produisent dans un même numéro ou font partie du même ensemble; Attendu que par contrat du 20 octobre 1989, signé par la société Américan Indian Dance Théatre

LITIGE ET MANQUE DE BASE LEGALE : ATTENDU QU'ANDRE X..., EN 1976, EST ENTRE EN POURPARLERS AVEC L'ASSOCIATION ANIMATION DU VIEUX TOURS POUR, COMME IL L'AVAIT FAIT DEPUIS 1972, MONTER UNE PIECE DE THEATRE

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE LA SOCIETE ANONYME DU THEATRE DE NEUILLY-SUR-SEINE, EXPLOITANT UN CINEMA DANS DES LOCAUX APPARTENANT A LA VILLE DE NEUILLY-SUR-SEINE, FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR

selon les arrêts attaqués (Versailles 30 mars 2006), que dans les litiges opposant MM.X... et Z... à leur employeur, l'association de gestion de la salle des fêtes de Colombes, devenue l'Avant-Seine / Théâtre

Jean-Marie X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 février 1998 par la cour d'appel de Paris (2e chambre civile, section B), au profit : 1 / de la société civile immobilière (SCI) Théâtres

dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 2 juillet 1996 par le tribunal d'instance du 12e arrondissement de Paris, au profit de l'Etablissement public industriel et commercial du théâtre

AUX DROITS DE LAQUELLE SE TROUVE AUJOURD'HUI LA DAME Y..., ONT ASSIGNE LA SOCIETE DU GRAND THEATRE DES CHAMPS-ELYSEES EN PAIEMENT DES PAIEMENTS DES DROITS D'AUTEUR AFFERENTS A TROIS REPRESENTATIONS QU'ELLE

Jean-Pierre d'X..., ès qualités de liquidateur judiciaire de la SARL BETS, domicilié ..., 4 / de la société civile immobilière (SCI) Le Théâtre, dont le siège est ..., 5 / de la société SM Entreprise

2005 en qualité de violoniste exerçant au sein du nouvel orchestre de Saint-Etienne, devenu à la fin de l'année 2004 l'Orchestre symphonique de Saint-Etienne (OSSE) lequel dépend de l'Esplanade, opéra-théâtre

plus loin, la « présence d'un risque grave de souffrance au travail » et où la notion même de risque comporte une dimension d'imprévisibilité, sans s'expliquer sur la généralité et l'imprécision des thématiques

victime d'attouchements et été " objectivée " par le médecin scolaire ; que rien n'établit que l'enfant soit, au moment de la révélation des faits délictueux, menteuse ou hystérique en dépit de la théâtralisation

QUI, AUX TERMES D'UN CONTRAT CONCLU LE 15 FEVRIER 1974 AVEC LA DIRECTION DU THEATRE MUNICIPAL " L'OPERA DU RHIN " POUR UNE PERIODE DE 15 SEMAINES DEVAIT NOTAMMENT PARTICIPER LE 15 MAI 1975 A LA REPRESENTATION

DE LA VIOLATION DES ARTICLES 3 DE L'ORDONNANCE DU 13 OCTOBRE 1945, L 200-3 ET L 762-1 DU CODE DU TRAVAIL, 1134 DU CODE CIVIL ET 455 DU CODE DE PROCEDURE CIVILE ; ATTENDU QUE LA SOCIETE DU GRAND THEATRE

défenderesse à la cassation ; EN PRESENCE DE : 1°/ la société United international pictures (UIP), société à responsabilité limitée, dont le siège est à Paris (9e), ..., 2°/ la société anonyme Théâtre

Communication CFE - CGC, dont le siège est ..., en cassation d'un même jugement rendu le 14 mai 1996 par le tribunal d'instance de Paris 12ème, au profit de l'établissement public industriel et commercial du Théâtre

ci-dessus évoqués commis postérieurement à l'entrée en vigueur de cette loi peuvent être pris en compte ; qu'il convient tout d'abord de relever que l'entreprise Armand J... apparaît comme étant le théâtre

son caractère volage et ses pratiques sexuelles déviantes ; Lucie Y... s'était véritablement confiée la première fois vers la fin du 1er trimestre 1999 à Elisabeth B..., professeur de lettres et de théâtre

et Tony X... a eu lieu rue de l'Eglise au Grand-Quevilly, après que les policiers aient assisté à leur arrivée dans deux véhicules différents sur le parking de l'hypermaché Géant du Grand-Quevilly, théâtre

qui, d'après Joseph Y..., aurait été employée au camp de Struthof, que, dans l'avant dernière phrase de cet article, l'auteur n'élargit nullement son propos aux autres camps réputés pour avoir été le théâtre

qui lui sont reprochées que des risques de troubles violents que créerait l'incarcération de toutes les personnes mises en examen dans ce dossier au centre pénitentiaire de [Localité 2] qui a été le théâtre