conclusions" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que Jean X..., assuré auprès de la compagnie Zurich, a été déclaré entièrement responsable des conséquences dommageables d'un accident de la circulation

X..., agent de l'Etat, a été blessé dans un accident de la circulation dont M.

adulte handicapé constitue une prestation d'assistance dépourvue de caractère indemnitaire dont la charge incombe à l'Etat ; Attendu, selon l'arrêt attaqué que, blessé dans un accident de la circulation

en imputant au piéton une faute inexcusable, l'arrêt, par motifs propres et adoptés, après avoir relevé que l'accident s'était produit hors agglomération, de nuit, sur une route nationale à grande circulation

Y..., victime, le 18 janvier 1989, d'un accident de la circulation et son assureur, la Mutuelle de Poitiers, ont assigné en réparation M.

le moyen unique : Vu les articles 1, 4 et 5 de la loi du 5 juillet 1985, ensemble les articles 1382 et 1384, alinéa 1er, du Code civil; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'un accident de la circulation

Y... pour la destruction d'un panneau restreignant la circulation sur un chemin dont il ne prouve pas la propriété ; Qu'en statuant ainsi, alors qu'il avait constaté que M.

l'étranger, objet d'un arrêté préfectoral de reconduite à la frontière du 26 avril 2001, ne pouvait quitter le territoire national avant le 8 mai 2001, délai nécessaire à la délivrance d'un titre de circulation

après cassation (2e Civ. 28 septembre 2000, Bull. n° 133) que le docteur X..., médecin-capitaine de sapeurs-pompiers volontaires du Luc étant décédé au cours d'une intervention sur un accident de la circulation

Selon l'arrêt attaqué (Lyon, 19 mai 2020), [F] [K], alors qu'elle pilotait son scooter, a été victime d'un accident de la circulation impliquant le véhicule conduit par M.

[D] circulait au guidon d'une motocyclette non assurée, qui a été impliquée dans un accident de la circulation ayant causé des blessures à Mme [R], sa passagère. 2.

Le 10 décembre 2017, Mme [Z] [S] a été victime d'un accident de la circulation causé par M. [I] [U]. 3.

[K], ayant été victime d'un accident de la circulation, a été indemnisé de ses préjudices par la société MACIF (l'assureur), assureur du responsable de l'accident, en vertu d'un accord transactionnel conclu

Gravement blessé dans un accident de la circulation non professionnel, il a bénéficié, à compter du 1er juin 2003, d'une pension d'invalidité maladie qui lui a été versée jusqu'au 1er septembre 2016.

Il est apparu à la lecture des données enregistrées dans l'appareil de contrôle que le véhicule avait circulé sans carte insérée dans le chronotachygraphe durant neuf jours au cours de la période de vingt-huit

Dans la perspective de la mise en circulation d'une nouvelle ligne TGV, la SNCF a décidé que les agents de la résidence de [Localité 8], qui assuraient un accompagnement des trains par un roulement mixte

[Z], qui pilotait un scooter assuré par la société Allianz IARD (la société Allianz), a été victime d'un accident de la circulation dans lequel était impliqué un véhicule assuré par la Société anonyme

Selon l'arrêt attaqué (Pau, 25 janvier 2022), [N] [V] a été victime, le 25 août 2014, alors qu'il circulait à vélo, d'un accident de la circulation impliquant un véhicule conduit par M.

[D] a été victime, le 15 octobre 2011, d'un accident de la circulation impliquant un cyclomoteur appartenant à la société Sushi shop et assuré par la société Mutuelle des transports assurances (la société

[N] [I] a été blessé lors d'un accident de la circulation impliquant le véhicule conduit par Mme [Z] [L] et assuré auprès de la société [1]. 3.