est donc inopérant ; Sur le second moyen : Attendu que la société Plaisirs d'apprendre fait encore grief à l'arrêt attaqué de l'avoir condamnée à payer à Mme X... la somme de 125 042 francs à titre

Amor X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article L

Weissmann, avocat général référendaire, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 30 janvier 2015) , que la société 3 Suisses France

Weissmann, avocat général référendaire, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 30 janvier 2015) , que la société 3 Suisses France

France et d'avoir rejeté ses demandes en paiement de dommages-intérêts alors, selon le moyen : 1 ) que la société Alsia ne s'est pas bornée à intervenir une seule fois (par le courrier du 30 mars 1992

X... dépourvu de cause réelle et sérieuse, alors selon le moyen, qu'il appartient aux seuls juges devant lesquels l'affaire a été débattue d'en délibérer, les dispositions de ceux-ci étant secrètes ; que

Z... et aux époux A... du désistement de leur pourvoi en tant que formé contre la Société mutuelle d'assurances du bâtiment et des travaux publics ; Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt

X...; Sur le premier moyen, pris en ses deux branches : Attendu que M.

d'un certain nombre hebdomadaire d'heures d'enseignement réparties du 1er octobre au 30 juin de chaque année, font grief à l'arrêt infirmatif attaqué (Versailles, 11 juin 1986), rendu sur renvoi après

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - Le SYNDICAT DE L'ENSEIGNEMENT

: Attendu que Mme [T] fait grief à l'arrêt de la condamner à payer à la banque la somme de 44 701,51 euros, avec intérêts, et capitalisation alors, selon le moyen : 1°/ que l'autorité

l'autorité conférée par ses fonctions, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement avec sursis, 5 000 francs d'amende, et a prononcé sur les intérêts civils ; Vu le mémoire produit ; Sur le premier moyen

25 juillet 2000, qui l'a déboutée de ses demandes après relaxe de Patrick X..., Arielle Y... et Franck Z... des chefs d'infractions aux réglementations relatives à l'urbanisme, à la publicité, aux enseignes

juillet 1995, qui, pour faux, l'a condamnée à 2 ans d'emprisonnement avec sursis et mise à l'épreuve pendant 3 ans, et a prononcé sur les intérêts civils; Vu le mémoire produit ; Sur le premier moyen

[F], que sur le pourvoi incident relevé par les sociétés [G] [D] diffusion et [G] [D] Agency ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que M.

Examen des moyens Sur le premier moyen, pris en sa troisième branche, le troisième moyen, pris en sa première branche, et le quatrième moyen 7.

X... a saisi la juridiction prud'homale ; Sur le premier moyen : Attendu que M.

n'est pas fondé ; Sur le second moyen du pourvoi incident, pris en sa seconde branche : Attendu que la société Buffalo Grill fait grief à l'arrêt de rejeter ses demandes en paiement de dommages-intérêts

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Décathlon, qui exerce son

X... et la société Mupro, alors, selon le moyen, que dans ses conclusions récapitulatives devant la cour d'appel, la société Hilti France faisait valoir, pour dénier toute activité inventive à la revendication