formées contre la société Boille, alors, selon le moyen : 1°/ qu'en retenant que la société Clinique Velpeau ne justifiait d'aucun préjudice, même de perte de chance, au soutien du reproche fait à l'architecte

n'est pas fondé ; Sur le second moyen : Attendu que la société AS promotion fait grief à l'arrêt de juger que la rupture des relations contractuelles lui est imputable alors, selon le moyen :

A... et que la société Acte IARD a assigné en garantie la SMABTP, assureur de la société CHS ; que les trois procédures ont été jointes ; Sur le premier moyen : Attendu que la société AEC fait grief

juges du fond ne pouvaient pas se référer aux usages professionnels des architectes, le moyen est nouveau, mélangé de fait et de droit et, partant, irrecevable ; Sur le deuxième moyen, ci-après annexé

gérante la société anonyme Habitat service, en cassation d'un arrêt rendu le 27 novembre 1997 par la cour d'appel de Versailles (1re Chambre, Section A), au profit de la société Calq, (Cabinet d'architecture

X..., architecte, et la société Constructions de Provence, entrepreneur, responsables in solidum du retard subi ; qu'en considérant cependant qu'il n'était pas possible de condamner M.

Y... et Z..., architectes, la société Cebtp-Solen, la société Sacieg, la société SMABTP et la société Bureau Véritas ; Sur le moyen unique du pourvoi provoqué éventuel, ci-après annexé : Attendu qu'ayant

moyen : Attendu que la société CIT reproche enfin à l'arrêt d'avoir débouté le maître de l'ouvrage de son action en responsabilité contractuelle de droit commun dirigée contre les architectes et entrepreneurs

, les entrepreneurs, leurs assureurs, la Mutuelle des architectes et la Société Mutuelle d'Assurances du Bâtiment et des Travaux Publics (S.M.A.B.T.P.), ainsi que, d'une part, la Société de Contrôle Technique

bois trois propositions dont celle de la société [...] et celle de [...]

. ; Sur le premier moyen du pourvoi principal : (sans intérêt) ; Sur le troisième moyen du pourvoi principal, pris en sa première branche : (sans intérêt) ; Sur les premier, deuxième et troisième

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Boulloche, avocat aux Conseils pour la société Architectes associés.

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à M.

A... et B... font grief à l'arrêt d'accueillir cette demande, alors, selon le moyen, "d'une part, que les architectes, dans leurs conclusions d'appel, avaient demandé à la cour d'appel de prononcer un

X..., ingénieur-conseil en béton, n'avait pas été correctement élaborée par celui-ci ; D'où il suit que le moyen n'est pas fondé ; Sur le deuxième moyen, ci-après annexé : Attendu qu'ayant, par

DOIT DONC ETRE REJETE; SUR LE SECOND MOYEN : ATTENDU QUE GUIHARD FAIT ENCORE GRIEF A L'ARRET DE L'AVOIR DEBOUTE DE SON ACTION EN GARANTIE CONTRE LES ARCHITECTES ET LES ENTREPRENEURS, AU MOTIF QU'UN

qui a réalisé les travaux sans surveillance de l'architecte celui-ci n'étant pas investi d'une mission de maîtrise d'oeuvre, a légalement justifié sa décision de ce chef ; Sur le second moyen :

Gilles Y..., domicilié ..., 2°/ la Mutuelle des architectes français, ayant son siège social ..., défendeurs à la cassation ; Les demanderesses invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique

F... et Mme A... ont, par acte du 30 avril 1987, assigné en réparation l'architecte et l'entrepreneur ; Attendu que la société Sabini-Minoli fait grief à l'arrêt de la condamner, in solidum avec l'architecte

. ; Sur les deux moyens, réunis, ci-après annexés : Attendu qu'ayant souverainement relevé que la société Melchiorre, entrepreneur, n'avait pas été informée par les sociétés civiles immobilières