Y... est décédé le 14 décembre 1987, laissant pour lui succéder, deux enfants issus du premier lit, M.

SUR LES DEUX MOYENS REUNIS : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR ORDONNE LE PARTAGE EN NATURE ENTRE X... ET DAME Y...

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES TROIS BRANCHES : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE LES EPOUX A...

décision se trouve justifiée par ces seuls motifs ; que le moyen est inopérant ; Sur le second moyen du même pourvoi et sur le moyen unique du pourvoi incident, pris en ses deux branches, en ce qu'il

; Sur le premier moyen, pris en ses deux branches, ci-après annexé : Attendu que M.

Y..., domiciliée [...] , défenderesse à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; Vu la communication faite au procureur

AYANT EXISTE ENTRE LES EPOUX ; QU'IL A ETE PROCEDE AUX OPERATIONS DE COMPTE, LIQUIDATION ET PARTAGE DE CETTE COMMUNAUTE, MAIS QUE DANS L'ACTE QUI A ETE DRESSE LE NOTAIRE N'A PAS COMPRIS DANS LE PASSIF

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les premier et deuxième moyens, ci-après annexés : Attendu que ces griefs ne sont pas de nature à permettre l'admission

HENRY ONT PROCEDE AU PARTAGE DE BIENS INDIVIS ENTRE EUX, DEPENDANT DE LA COMMUNAUTE LEGALE AYANT EXISTE ENTRE HENRY ET SON EPOUSE, DECEDEE, LE 10 AOUT 1961, QUE LA VILLA BERANGERE A SAINT-CAST A ETE ATTRIBUEE

du partage obligeant le mari à prendre en charge, à titre définitif, le passif de la communauté, a violé les textes susvisés ; Et sur la seconde branche du moyen : Vu les articles 1485 et 1490 du

n'est pas fondé ; Sur les deuxième et troisième moyens : Attendu que ces moyens ne sont pas de nature à permettre l'admission du pourvoi ; PAR CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi ; Condamne Mmes

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'à l'occasion de la liquidation de la communauté ayant existé entre eux des difficultés

et fils la construction d'un caveau à deux places surmonté d'un monument en granit pour son épouse et pour lui-même au cimetière de Prenois (Côte d'Or) et a versé à cet effet un acompte de 30 000 francs

arrêt : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, qu'Henri Z... a eu deux enfants d'un premier lit, Paule et Henriette ; que, de sa seconde union avec Mme B..., il a eu un autre enfant,

le régime de la séparation de biens ; que la communauté a été partagée par acte notarié du 10 mars 1993, Mme E... se voyant attribuer la maison édifiée au moyen de deniers communs sur deux parcelles réunies

doit être écarté ; Sur le deuxième moyen de cassation, pris de la violation des articles 43, 170 à 174, 194, 197, 199, 200, 206, 209, 216, 217, 704, 705, 706, 801, 802, 591 et 593 du Code de procédure

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen, pris en ses deux branches, ci-après annexé : Attendu que ce moyen n'est pas de nature à permettre l'admission

PREMIER MOYEN DE CASSATION LE MOYEN reproche à l'arrêt attaqué, D'AVOIR confirmé le jugement entrepris, sauf en ce qu'il a dit que les deux testaments olographes du 23 juillet 2001 emportent révocation

le premier moyen du pourvoi incident, ci-après annexé : Attendu que M.

de ce nouveau choix par rapport à celui exercé lors de son premier mariage, ou qu'il ait "oublié", selon Mme X..., la donation de 1980, la cour rappelant que la liquidation de communauté avec l'ex épouse