André X..., 2 / Mme Karin Y..., épouse de M.

19 novembre 2002, pourvoi n° 01-13.492), qu'aux termes d'un accord conclu en mai 1982, la société Gilde Aurore (le franchiseur), concessionnaire exclusif de la marque "La Droguerie", a confié à Mme Andrée

[I] et Mmes [I] et [N], contre le même arrêt, dirigés contre : 1°/ Mme [D] [Z], 2°/ la société Les Halles Saint-Charles, 3°/ Mme [E] [D], domiciliée [Adresse 6], 4°/ la société André Barnaud

André, - Y...

André, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de BORDEAUX, en date du 8 février 2005, qui, dans l'information suivie contre lui du chef d'abus de faiblesse, a confirmé l'ordonnance

; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré les prévenus coupables d'avoir recélé des objets mobiliers au préjudice notamment de Michel I..., Suzanne G..., René K..., Chantal Z..., Christiane A... et André

de son fils Arnaud à 83 835 francs et celui de sa fille Delphine à 54 002 francs ; "aux motifs qu'il est justifié qu'André X..., le défunt, a perçu au cours de l'année 1995 un traitement de 168 480

André B... par Alain X... la somme de 850 000 francs ayant été mentionnée à la suite d'une erreur matérielle dans le dispositif de l'ordonnance de renvoi ; qu'il sera souligné sur l'élément moral qu'André

André, - F... Marius, - X... Michel, - SUISSE Guy, - BENOIT D..., - K... Anne-Marie, prévenus, - E...

tout en constatant que le dirigeant de la société Coq France, ayant eu connaissance de ces tarifs préférentiels, avait sollicité une élévation des tarifs et que, " dans un esprit d'accord amiable ", André

André Huygue, juge au tribunal de grande instance d'Avesnes-sur-Helpe, délégué au tribunal de grande instance de Douai par ordonnance du premier président de la cour d'appel en date du 9 janvier 1998,

Françoise, épouse Y..., parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 4ème chambre, en date du 2 décembre 1999, qui les a déboutés de leurs demandes après relaxe d'André D... du chef

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Anarex, société anonyme, dont le siège

Attendu que le créancier saisissant qui n'a pas été payé par le tiers saisi conserve ses droits contre le débiteur ; que toutefois si ce défaut de paiement est imputable à la négligence du créancier, celui-ci

André, - Y... Christian, - Z...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société André Haan, société anonyme, dont le siège

le 25 février 2008, la société SRPP a demandé à la société Stor informatique de modifier le nom de la station enregistré dans ce terminal et de transférer les paramètres de la station Shell de Saint-André

André X..., Jacques X... et Michel Y... (les consorts X...