Centre Leclerc, dont le siège est zone industrielle du Val de l'Orne à Conflans-en-Jarnisy (Meurthe-et-Moselle), défenderesse à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 20 juin 1995, où étaient

prud'hommes de Melun (section activités diverses), au profit : 1°/ de Mlle Catherine N..., demeurant ..., 2°/ de Mme Véronique I..., demeurant 7, Place de Jules Ferry, 77370 Nangis, 3°/ de Mme Valérie

Les Blacks tu vas être amis avec eux, ils vont te laisser te taper le boulot et ils vont rien foutre ; - Ça fait tunisien, ça fait marocain ; - Tu te comportes comme une racaille qui va discuter avec les

., domiciliés [...]                                                   , contre l'arrêt rendu le 15 octobre 2015 par la cour d'appel de [...] chambre A), dans le litige les opposant à la société La Boite

du service médical de la région de Clermont-Ferrand, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 octobre 1995 par la cour d'appel de Riom (chambre sociale), au profit : 1°/ de Mlle Valérie

Frouin, Boinot, conseillers référendaires, M.

la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, en date du 5 février 1999, qui l'a déboutée de ses demandes après relaxe de Bernard Z... du chef d'infraction à la législation sur les débits de boissons

Boinot, Richard de la Tour, Mmes Champalaune, Gueguen, MM. Sémériva, Truchot, conseillers référendaires, M.

un éthylotest dont le résultat était positif ; qu'il était bien conscient d'être en infraction puisqu'il a déclaré après avoir refusé une contre-expertise, " je tiens à vous dire que cette situation va

privilégié,- Trésorerie de DANGE SAINT ROMAIN : 559 euros à titre privilégié, 489, 18 € à titre chirographaire,- ASSEDIC LIMOUSIN POITOU CHARENTES : 54 euros à titre chirographaire,- Banque Populaire Val

Jean-Claude C..., demeurant ..., 15°/ de Mme Valérie G..., demeurant ..., 16°/ du syndicat CFDT chimie, dont le siège est ..., 17°/ du syndicat chimie CFTC-LIDV, dont le siège est ..., 18°/

Jean-Claude C..., demeurant ..., 15°/ de Mme Valérie G..., demeurant ..., 16°/ du syndicat CFDT chimie, dont le siège est ..., 17°/ du syndicat chimie CFTC-LIDV, dont le siège est ..., 18°/

présumés dans les locaux et dépendances sis dans un ensemble de biens appartenant à la SCI La Chataigneraie à la Chapelle aux Choux susceptibles d'être occupés par Alain E..., et/ou la SARL La Ferme du Val

termes de ce constat, des membres du Collectif 69 se sont présentés devant la Grande pharmacie lyonnaise, à [Localité 4], le 19 novembre précédent, revêtus de sweat-shirts verts portant la mention « Boycott

B.P. n° 4372 en ses bureaux Vallée du Tir, Nouméa, en cassation de 4 arrêts rendus le 28 mars 1994 par la cour d'appel de Nouméa (chambre sociale), au profit de la société Atelier A.

Boinot, Mmes Bourgeot, Trassoudaine-Verger, MM.

des Impôts précité, a ainsi constaté que le ..., à Luxembourg, adresse du siège social de la société Holteide Investissement SA, correspond à l'adresse d'un immeuble à l'entrée duquel se trouve une boîte

X... et Mme Y..., respectivement usufruitier et nue-propriétaire du Domaine de la Bastide blanche, exploitation viticole située à Croix-Valmer, ont été mis en redressement judiciaire, le 30 janvier 1992

F... fait grief à l'arrêt attaqué de l'avoir débouté de l'ensemble de ses demandes ; AUX MOTIFS PROPRES QUE sur la boîte de vitesses : s'il résulte des éléments versés aux débats que sur cette boîte

COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Impax's Diffusion, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 2 / Mlle Valérie