Pierre X..., demeurant à Saint-Benoît-sur-Loire (Loiret), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 avril 1992 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (4e chambre, section A), au profit : 1 / du syndicat

d'assurance maladie (CPAM) du Var, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 mars 1995 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (14e chambre sociale), au profit : 1°/ de Mme Nicole X... née Benoît

cassation d'un arrêt rendu le 3 mai 1989 par la cour d'appel de Montpellier (2ème chambre, section A), au profit : 1°/ de la société anonyme Affichage Giraudy, dont le siège est à Paris (8ème), Cité Benoît

Jean-Jacques X... et Benoît X... et de Mme Christel X..., de la SCP Baraduc, Duhamel et Rameix, avocat de la société Allianz IARD, l'avis de M.

Benoît Z... des questions concernant les points suivants : - une acquisition a été réalisée pour 5.676 €, sans que M.

Il est fait grief à l'ordonnance attaquée d'AVOIR fixé à 96.831,57 HT le montant total des honoraires dus par Madame Halima X..., victime d'un grave accident de la circulation, à Maître Benoist Y..., avocat

Il est représenté à l’audience par Me Fabien Ducos-Ader, avocat substituant Me Benoît Ducos-Ader conformément aux dispositions de l’article R.40-5 du code de procédure pénale ; Sur le rapport de Mme

ensuite venus ses héritiers qui l'ont vendu le 13 octobre 2004 à la SCI Les Chatons, cette attestation précisant que Lucien X... l'avait recueilli en ayant succédé à ses parents, François X... et Benoîte

question portant sur l'empoisonnement, a privé l'accusée d'un procès équitable" ; Attendu que, n'ayant pas demandé que soit posée la question subsidiaire d'empoisonnement, l'accusé ne saurait se faire

Benoît X... des chefs de blessures involontaires et contravention connexe, a prononcé sur les intérêts civils ; La COUR, statuant après débats en l'audience publique du 4 février 2014 où étaient présents

République (la société ATBCR), qu'il a constituées, étaient actionnaires de la société Hôtelière A/S Montpellier (la société HAS) qui a conclu, selon acte des 30 avril et 6 mai 1999 établis par la SCP Benoist

Gérard X..., demeurant à Saint-Benoit (Vienne), ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, composée

Benoît, contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, en date du 2 mai 1996, qui, pour blessures involontaires commises par un conducteur sous l'empire d'un état alcoolique, l'a

Jacques Y..., demeurant à Neyrieu-sous-Roche, Saint-Benoît (Ain), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience

Benoit la somme de 100 000 francs avec les intérêts au taux légal à compter du 16 décembre 1981 ; Attendu que l'arrêt attaqué, accueillant une requête en interprétation déposée par Mme X... soutenant

Benoît Z..., demeurant ..., 2 / de M.

Benoit B..., demeurant ..., 5 / M. Bernard Y..., demeurant ..., 6 / M. Pascal S..., demeurant ..., 7 / M. Michel M..., demeurant ..., 8 / M. Hervé A..., demeurant ..., 9 / M.

Jean-Benoît X..., demeurant à Paris (16e), ...