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1 331 résultats pour « Bron »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2025:C300578

Cassation

4 décembre 2025

4 décembre 2025

A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 4 DÉCEMBRE 2025 I- 1°/ La société Brunner

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

MOREL BRONZES D'ART

SIREN 509810834Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

31/07/2026

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Dépôts des comptes

AU POULET BRONZE

SIREN 452459928Greffe du Tribunal de Commerce de béziers

31/07/2026

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Dépôts des comptes

LES BRONZES DU NORD

SIREN 851802017Greffe du Tribunal de Commerce de dieppe

31/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

BRONCHAL

SIREN 952424661Greffe du Tribunal de Commerce de bordeaux

31/07/2026

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Modifications diverses

RAPHAEL, Carine, Yvette, BRONZINO

SIREN 107220931Greffe du Tribunal de Commerce de Draguignan

30/07/2026

Voir →

CC

cr

613725a9cd5801467741f96e

Cassation

24 octobre 1996

24 octobre 1996

équivaut à leur absence; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué qu'en 1989, Didier Y..., président du conseil d'administration de la SA Menveux, ayant pour objet le négoce en gros de dentelles et broderies

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C100590

Cassation

1 juin 2016

1 juin 2016

M... et de la SCP Raybaudo, Dutrevis, Brinès, F..., C..., de la SCP Le Griel, avocat de M. et Mme R..., l'avis de M.

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CC

soc

61372238cd580146773fb2f4

Cassation

23 juin 1994

23 juin 1994

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Brun et compagnie, dont le siège est à Fontaine (Isère), BP

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CC

comm

61372341cd580146774076e8

Cassation

9 février 1999

9 février 1999

BV, société néerlandaise, membre du groupe BAT, dont le siège est 29 Deccaweg, Amsterdam (Pays-Bas), 6 / la société Brown & Williamson, dont le siège est 1500 Brown & Williamson Tower, Kentuky (Etats-Unis

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comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO00726

Cassation

8 novembre 2023

8 novembre 2023

préparations culinaires à base de légumes, a importé des tomates séchées qu'elle a déclarées en douane à la position tarifaire 0712, libellée « Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2025:CO00389

Cassation

9 juillet 2025

9 juillet 2025

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 16 novembre 2023) et les productions, le 2 octobre 2019, la société Bronze a cédé l'intégralité des actions qu'elle détenait dans le capital de la société par actions simplifiée

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soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO02388

Cassation

7 décembre 2010

7 décembre 2010

X... et vingt-quatre autres ambulanciers salariés de la société Bron ambulances, contestant notamment l'application dans l'entreprise d'un régime d'équivalence et d'un décompte des heures de travail sur

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comm

61372209cd580146773f9b60

Cassation

12 octobre 1993

12 octobre 1993

(la Société) a expédié en Tchécoslovaquie du matériel de sa fabrication destiné à figurer à la foire de Brno et a reçu à cette fin de la chambre de commerce et d'industrie de Cambrai un carnet de passage

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cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02285

Cassation

24 octobre 2018

24 octobre 2018

Sofiane C... et Youssel D..., remontant à bord de l'Audi stationnée sur un parking de Bron, lieu situé sur le ressort du parquet de Lyon ; que le procureur de la République de Vienne s'est dessaisi au

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soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO01199

Cassation

16 décembre 2020

16 décembre 2020

convention collective nationale des entreprises de propreté en qualité d'agent de service à temps partiel sur le chantier du restaurant du Centre d'études techniques de l'équipement de Lyon (CETE) situé à Bron

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soc

6137266dcd580146774257e0

Cassation

3 mai 2007

3 mai 2007

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu , selon l'arrêt attaqué (Paris, 8 novembre 2005), qu'à la suite du rachat par le groupe Brake Bros

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cr

6137261ecd58014677423123

Cassation

3 juin 2004

3 juin 2004

A... est titulaire de deux comptes bancaires dans le département du Loir-et-Cher, l'un auprès de la banque régionale de l'Ouest (BRO), agence de Lamotte Beuvron (compte n° 00021526390), l'autre auprès

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comm

61372454cd580146774149bb

Cassation

14 décembre 2004

14 décembre 2004

caractéristiques d'une société créée de fait étaient remplies, la banque JPM ayant effectué un apport en industrie en permettant le financement de l'opération de gestion locative de la tour " Marcel Brot

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cr

6137263dcd58014677424099

Cassation

7 novembre 2006

7 novembre 2006

essentiellement destinés aux artistes peintres ; qu'Hervé X... a été poursuivi, notamment, pour tromperie sur l'aptitude à l'emploi et les risques inhérents à l'utilisation de trois siccatifs, blanc de courtrai, brun

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soc

61372276cd580146773fd476

Cassation

15 février 1995

15 février 1995

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Asea Brown Boveri (ABB), dont le siège est sis ..., zone industrielle

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CC

comm

6137234ecd580146774080b1

Cassation

18 mai 1999

18 mai 1999

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Lotus de Brou, société à responsabilité

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2025:C300514

Cassation

6 novembre 2025

6 novembre 2025

A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 6 NOVEMBRE 2025 I- La société Brown

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cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR01188

Cassation

30 septembre 2025

30 septembre 2025

[P], contestés judiciairement, n'ont servi que de vérification à une hypothèse émise antérieurement et qui sera vérifiée ensuite notamment par l'analyse des prélèvements effectués sur la brosse à dents

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO10150

Cassation

26 avril 2017

26 avril 2017

Lyon (1re chambre civile B), dans le litige l'opposant : 1°/ au Comptable des impôts de Voiron, domicilié [Adresse 2], 2°/ au Comptable, chef du service des impôts des entreprises de Lyon Bron

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