X... qui faisaient état d'une cadence de travail imposée par l'employeur qui était largement supérieure à la normale puisque, pour le seul mois de juillet 1985, le chauffeur avait travaillé 28 jours sur

aurait dû fixer un taux minimum de production au salarié dont le poste avait été aménagé dans des conditions parfaitement compatibles avec son handicap physique, sans rechercher si, indépendamment de la cadence

rémunérations en fonction du travail réellement accompli et déterminer des rémunérations différentes, notamment pour tenir compte de la technicité, de la densité, de la pénibilité de certaines tâches et des cadences

l'arrêt retient que le juge des référés s'était contenté de dire que les époux A... devaient enlever tous objets entravant le libre passage dans le chemin litigieux, qu'il résulte de l'expertise qu'aucun cadenas

Y..., de l avoir déboutée de sa demande tendant à voir dire qu en raison de sa défaillance, sa négligence et sa carence dans ses fonctions de gardien de l'immeuble commun, M.

défaillant, lui permet de demander la réinscription au rôle et de conclure ; qu'en affirmant que, l'appelante n'ayant pas conclu, le jugement ne pouvait qu'être confirmé, quand la seule sanction de la carence

en changeant de régime matrimonial et en faisant l'acquisition, en propre, de la nouvelle résidence des époux ; qu'en se bornant à dire que Mme Y... ne proposerait "aucun élément de preuve sur les carences

point de départ de l'incendie, la cour d'appel n'a pas donné de base légale à sa décision, enfin, en la déclarant intégralement responsable du dommage sans répondre à ses conclusions invoquant les carences

était susceptible d'engager la responsabilité de la société Roadis au plan sanitaire, n'a pu sans violer l'article L. 122-6 du Code du travail, refuser d'admettre qu'une telle carence était constitutive

premier moyen : Attendu que l'association fait grief au jugement attaqué (conseil de prud'hommes de Strasbourg, 25 septembre 2003) de l'avoir condamnée au paiement de sommes au titre des jours de carence

Pierre X..., 2 / de Mme Pascale X..., demeurant ensemble à Franconville (Val-d'Oise), 27, résidence Cadet-de-Vaux, défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2

articles 271, alinéa 2, 271, alinéa 1 et 272 du Code civil ; Mais attendu d'une part qu'une partie qui s'est abstenue de produire une pièce ou d'en réclamer la production, ne peut ériger sa propre carence

composée, lors des débats, qui se sont déroulés le 23 juin 1988, de Melle Fontaine, conseiller désigné par ordonnance de M. le premier président pour exercer les fonctions du président empêché, de Mme Cadenat

dans le dossier médical, contrairement à ce que prévoit le même article; que les correspondances entre l'employeur et le médecin du travail, bien postérieures au licenciement, ne peuvent suppléer la carence

X... fait encore grief à l'arrêt d'avoir, en violation de l'article 146 du nouveau Code de procédure civile, ordonné une mesure d'instruction pour suppléer la carence du Crédit industriel de l'Ouest dans

général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, ci-après annexé Attendu qu'ayant constaté, sans violer le principe de la contradiction et sans dénaturation, que les carences

X..., si ces lacunes et incertitudes n'étaient pas le résultat d'un fonctionnement défectueux du service public de la justice, par carence du magistrat instructeur à procéder à la reconstitution de l'accident

rumeurs et d'affirmations non justifiées dont, au surplus, l'origine n'est pas précisée, la cour d'appel a dénaturé cette lettre, qui, émanant d'un sous-traitant de la société Desautel, fait état de carences