DE PRECISER QUE CES INTERETS SONT ACCORDES A TITRE COMPENSATOIRE ; ATTENDU, SELON L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, QUE PUGET ET LA COMPAGNIE D'ASSURANCES NORWICH UNION ONT ETE CONDAMNES A PAYER A CHRISTIANE

Christian X..., demeurant ...

cette date et que l'expert a constaté que l'incapacité de travail de celle-ci avait été totale jusqu'à la date de son examen le 31 janvier 1984, ce qui n'excluait nullement qu'elle se fût prolongée au-delà

Christian, - S... Jean-Baptiste, - T... Michel, - U... Camille, - V... Marcelle, - XW... Raymond, - XX... André, - XX... Bruno, - XX... Jean-Baptiste, - XX...

Philippe, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de NOUMEA, chambre correctionnelle, en date du 31 août 2004, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe de Christian Y... du chef d'injures

Bernard, X...Danielle, épouse Z..., C...Christian, contre l'arrêt de la cour d'assises des ALPES-MARITIMES, du 4 octobre 1989, qui, pour arrestation illégale, séquestration de personne prise comme

CHRISTINE, EPOUSE Y..., CONTRE UN ARRET DU 4 FEVRIER 1983 DE LA COUR D'ASSISES DE LA SEINE MARITIME QUI, POUR HOMICIDES VOLONTAIRES, L'A CONDAMNEE A LA RECLUSION CRIMINELLE A PERPETUITE ; VU LE MEMOIRE

Y... étant restés sur leur siège et n'ayant pas pris part à la délibération ; que l'arrêt attaqué mentionne, de son côté, avoir été rendu par une cour d'assises où siégeait, notamment, Mme A..., épouse

Christian, prévenu, K LA SA X..., LA SARL 3 AMIFRUITS, L'ADMINISTRATION DES DOUANES, partie poursuivante, K contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, en date du 6 février

X... 1100 porcelets moyennant un prix de 30 € pièce qui ne lui aurait pas été réglé » (arrêt, p. 17) ; ET AUX MOTIFS ÉVENTUELLEMENT ADOPTÉS QUE « Robert Christian X... explique que son père a continué

La signature du compromis étant intervenue le 7 janvier 2003, mon client n'acceptera pas un report de la date de la signature » ; qu'il est établi par cet échange de courriers que Messieurs Christian Y

Christian Z... , domicilié [...]                                  , défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt

Christian, -Y...

Christian X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; M.

Daniel X... et de Mme Christiane Y..., mariés le 20 avril 1974 sans contrat préalable, a été prononcé par arrêt du 25 mai 2004 ; que des difficultés sont nées au cours des opérations de liquidation et

Christian, demeurant 14,rue Cascina à Arles (Bouches-du-Rhône), en cassation d'un jugement rendu le 9 mai 1989 par leconseil de prud'hommes de Martigues (section industrie), auprofit de la société Solmer

Jean-Christophe, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 20 février 2002, qui, dans la procédure suivie contre Christian Y... et Dominique Z... pour diffamation

Christian, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, 3ème chambre correctionnelle, du 4 juin 1992, qui, dans la procédure suivie contre lui pour blessures involontaires, l'a condamné à des réparations