qui concerne la société havraise, et a renvoyé les parties à mieux se pourvoir en ce qui concerne la société malgache, accueillant l'exception soulevée par celle-ci sur la base d'une clause des connaissements

Lafortune, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Aix-en-Provence, 7 mai 1997, n° 376/97), que, suivant un connaissement émis

Lafortune, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Aix-en-Provence, 7 mai 1997, n° 375/97), que, suivant un connaissement émis

l'appelante a signifié des conclusions et communiqué de nouvelles pièces ; Attendu que pour déclarer irrecevables les dernières écritures et pièces de la société, l'arrêt retient que, "bien que connaissant

postes habituels ne présentaient pas de risque à condition de réaliser des tirs fichants, et qu'il n'y ait pas de ricochets ; il fallait donc être particulièrement vigilant, à l'égard d'un chasseur ne connaissant

X..., de la SCP Rouvière et Boutet, avocat de la société Conan, les conclusions de M.

mort des enfants musulmans dans le monde en Syrie et au Mali", "aller en Syrie et faire partie d'une cellule terroriste" ; qu'entendu par les services de police sur ce propos, il a déclaré : "dans le Coran

X..., qu'il était un homme d'affaire avisé de nationalité allemande, rompu aux spéculations boursières, et connaissant déjà le titre Alcatel, et qu'il n'a pas pu commettre d'erreur de conversion francs

Y..., après avoir expressément constaté que le premier n'avait pas les compétences requises, possédées par le second, pour dispenser les cours de psalmodie du Coran, la cour d'appel n'a pas tiré les conséquences

Tu ne connais que la violence ! tu as tué ton chien devant ton fils avec une arme ! Tu as divorcé de ta première femme car tu lui frappais dessus ! tu as étouffé un crime ! Brazier !

tirée de l'autorité de la chose jugée attachée au jugement du 17 novembre 2008 de nature à rendre irrecevable l'action aux mêmes fins indemnitaires engagées postérieurement en 2010 par les époux [B], connaissant

mauvaise foi ; que, dans ses conclusions d'appel, Gérard X... faisait valoir que la pratique du "complément de vente" constituait un usage au sein de la société X... pour venir en aide à des éleveurs connaissant

desquelles il résulte que Guy X..., alors âgé de 83 ans, a subi lors du décès de son épouse un syndrome dépressif aigu le rendant très vulnérable et que Martine Y..., épouse Z..., au même moment, connaissant

faux en écritures de commerce et usage, au sujet de cette fausse facture de 115 836 francs, comportant des mentions inexactes et créant un droit en faveur de la société SEMH ; " que le prévenu, connaissant

donné de base légale à sa décision au regard des articles L. 321-1 et L. 122-32-2 et suivants du Code du travail; alors, encore, qu'en s'abstenant de rechercher si l'attitude de l'employeur qui, connaissant

ammonitrates importés par la société Helm Engrais France ; qu'en conséquence, en usant, pour les deux importations, à l'appui des déclarations IM4 n° 360.282 et 112.208, de documents inapplicables, connaissant

en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Vu l'article L. 172-29 du Code des assurances ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que suivant connaissement

premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 6 mai 2014), qu'après avoir effectué un transport de marchandises à bord du navire CGM St Elie et procédé à leur livraison sans présentation du connaissement