l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ALPHAND, les observations de la société civile professionnelle LYONCAEN et FABIANI avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT

octobre mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BLIN, les observations de Me CHOUCROY, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT

Robert X..., domicilié ...

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Robert Y... DE MALROY, 2°/ Madame Jeanne Z..., épouse X...

Robert X..., demeurant ...

Robert Y..., Curateur de M.

Robert X..., domicilié à la mairie, 09400 Tarascon-sur-Ariège, défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience

Robert Y..., demeurant ...

Robert X..., demeurant rue des Ecoles à Arthez-de-Béarn (Pyrénées-Atlantiques), en cassation d'un jugement rendu le 20 janvier 1995 par le tribunal d'instance d'Orthez, en matière électorale, au profit

Pierre A..., 2 / Mme Yvette, Louise C... épouse A..., demeurant ensemble voie 2, Pointe Savane, 97031 le Robert, en cassation d'un arrêt rendu le 11 octobre 1996 et d'un arrêt rectificatif rendu

de base légale ; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a déclaré José X... coupable d'homicide involontaire ; "aux motifs que la seule raison qui pouvait expliquer que José X... n'ait pas vu Robert

Roberts A..., 2°) Mme Renée A..., née B..., demeurant ensemble ... (16e), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent

. ; 43°)- Monsieur Robert O..., demeurant ... ; 44°)- Monsieur Jean-Paul B..., demeurant à Grand-Croix (Loire), 34, Hameau des Chênes ; défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 14

Robert, ...Union, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 7 octobre 1987, où étaient présents : M. Jonquères, président ; M. Saintoyant, conseiller rapporteur ; MM.

Chicoix, 9°/ Monsieur Yves A..., demeurant à Dreux (Eure-et-Loir), ... aux Anes, 10°/ Monsieur Michel L..., demeurant à Dreux (Eure-et-Loir), ..., 11°/ Monsieur Robert B..., demeurant à Dreux

Robert Z..., 2 / de Mme Patricia C..., épouse Z..., demeurant ensemble 18, rue JB Thierry B..., 54000 Nancy, défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2

tenue au Palais de Justice, à PARIS, le treize février mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GUTH, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT

Fernand Y..., demeurant à La Guerche-Lafat, Dun-le-Palestel (Creuse), en cassation d'un arrêt rendu le 5 mai 1987 par la cour d'appel de Limoges (chambre sociale), au profit de Monsieur et Madame Robert