Jacky, contre un arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'Amiens rendu le 28 août 1997 dans l'information suivie contre lui notamment pour vol avec arme ; Vu les articles 567-1, 570 et

que les deux agences avaient travaillé sur la base du même cahier des charges, sans rechercher si l'image de la machine à sous et le slogan « Combinaison gagnante », figurant dans la proposition « Jackpot

R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Jacky

Y..., Francine Z... épouse Y..., Franck Y..., Yann Y... et Gaëtan Y..., par acte authentique du 25 novembre 1998 ; que Jacky Y... a notifié aux époux X...

Jacky X..., partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 3e section, en date du 24 février 2017, qui, dans l'information suivie contre personne non dénommée

Jacky, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, du 6 juin 1995, qui, pour blessures involontaires suivies d'une incapacité n'excédant pas 3 mois par conducteur sous l'empire

C... et Jacky D... ont indiqué que l'état de Laetitia Y... avait perduré et s'était aggravé après l'arrivée de Nazario X... et pendant l'intervention de ce dernier qui avait dansé, flirté et s'était dirigé

31 mai 1985, par la cour d'appel de Colmar (2ème chambre civile), au profit : 1°/ de la compagnie RHIN ET MOSELLE, assurances françaises, dont le siège est à Strasbourg (Bas-Rhin), ... de Monsieur Jacky

Jacky A..., associé majoritaire de la SCI du Moustalas.

Maurice Y..., demeurant ..., Tourny (Eure), en cassation d'un arrêt rendu le 2 juillet 1986 par la cour d'appel de Rouen (Chambre sociale), au profit : 1°) de la société anonyme JACOB, dont le siège

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant, tant sur le pourvoi principal formé par la société Jacob H, que sur le pourvoi incident relevé par la société Distribution

Jacky, contre l'arrêt de la cour d'appel de REIMS, chambre correctionnelle, en date du 11 juillet 1991, qui, pour délit de blessures involontaires et infractions connexes au Code du travail, l'a condamné

Jacky, X... Joël, contre l'arrêt de la cour d'appel de Poitiers, chambre correctionnelle, en date du 3 février 2000, qui, pour travail dissimulé, les a condamnés chacun à 10 000 francs d'amende.

Jacky Y..., Mme X..., son épouse depuis lors divorcée, les époux Martin et M. Michel Y... ; que l'immatriculation au registre du commerce a eu lieu le 30 juin 1982 ; que dans l'intervalle, M.

Capucines, société civile immobilière, dont le siège social est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 octobre 1997 par la cour d'appel de Paris (16ème chambre civile section A), au profit de la société Jacob

qu'à cet égard, la demanderesse faisait valoir que, selon les attestations de collègues masculins qu'elle versait aux débats, il n'y avait aucune hiérarchie dans la SA Z..., en dehors de Gérard Z... et Jack

[L] Avocat(s) : la SCP Piwnica et Molinié Défendeur(s) : la société Dominique Thomas et Michaël Jacob et autres Avocat(s) : la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret Ordonnance

X... était manager du rayon boucherie dans un magasin de l'enseigne Champion, relevant de la catégorie des agents de maîtrise ; qu'il résulte des pièces versées aux débats que dès juin 2002, Jacky X..

éprouvée par ce salarié est en outre confirmée par des attestations émanant de membres proches de sa famille, en l'occurrence de son épouse, de son fils et de son beau-frère, qui décrivent en effet Jacky

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 21 novembre 2013), que Jacob X... est décédé