Roger Y... à l'enseigne La Calèche, rue du Général de Gaulle à Gustavia, dans les locaux professionnels de la SARL Sibarth, locaux commerciaux de la "La Calèche" à l'aéroport Saint Jean, aux domiciles

Roger E..., demeurant "La Botelière" à Bréal-sous-Montfort (Ille-et-Vilaine), 9°/ M. Jean F..., demeurant "La Botelière" à Bréal-sous-Montfort (Ille-et-Vilaine), 10°/ M.

Roger X..., de la SCP Peignot et Garreau, avocat de M. Michel X..., les conclusions de M.

DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-cinq février deux mille quatre, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ROGER

Roger XA..., demeurant ..., 40 / de M. André XB..., demeurant 18, place de la Molette, 71200 Le Creusot, 41 / de M. Roger XC..., demeurant ..., 42 / de M.

A... et Roger B... également retenus en qualité de complice de ce délit ne pouvaient être retenus en qualité d'auteur principal ; " alors, d'autre part, qu'il résulte des mentions de jugement attaqué

Gustave, Lucien, Jean B..., agriculteur, demeurant à "La Haute Juberdière" à La Gravelle (Mayenne), 2°/ Mme Annick, Marie E..., Jeanne B..., épouse de M.

Jean, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, en date du 30 octobre 1996, qui, pour homicide involontaire, a condamné chacun d'eux à 6 mois d'emprisonnement avec sursis ainsi

Roger AC..., demeurant ..., 105 / M. Jean-Marie AI..., demeurant ..., 106 / M. Raymond AO..., demeurant ..., 107 / M.

Jean-Pierre Lagrange, - M. Francis Gras, - M. Jean Sola, - M. Jean-Denys Dommergue, - M. Raphaël Greck, - M. Jean-Paul Raul, - Mme Marlène Ben Romdhane, - M. Michel Noin, - M.

Roger EM..., 259 / de Mme Yvonne CI..., 260 / de M. Bernard AD..., 261 / de M. Jean ZS..., 262 / de M. Joseph CX..., 263 / de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Jean-Marc Y..., 2°/ Monsieur Jean-Claude A...,

Roger S..., demeurant ... (Bouches-du-Rhône), 24°) M. Henri T..., demeurant ... à La Ciotat (Bouches-du-Rhône), 25°) M. Roger U..., demeurant ...

Roger B... , 17 / Mme Hélène O... C..., épouse Roger B... , demeurant ensemble ..., 18 / Mme Roselyne B... , épouse Michel de Y..., 19 / M.

Roger X... qui en a obtenu une ; que les demandeurs font valoir au contraire que M.

Roger Y... à l'enseigne La Calèche, rue du général de Gaulle à Gustavia, dans les locaux professionnels de la SARL Sibarth, locaux commerciaux de la "La Calèche" à l'aéroport Saint-Jean, aux domiciles

Roger, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, 4ème chambre, en date du 22 mai 1989, qui l'a débouté de ses demandes après avoir relaxé Xavier Z... et Jean-François A... de la prévention

Jean-Claude, demeurant la Champignerie à Villaines-les-Rochers (Indre-et-Loire), 29°) Monsieur ROY Y..., ZF..., demeurant la Lieubardière à Villaines-les-Rochers (Indre-et-Loire), 30°) Monsieur ROY