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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

6079d6839ba5988459c5bb12

Cassation

8 novembre 1976

8 novembre 1976

PAR CINQ TONNES ; QUE CETTE COMMANDE, TRANSMISE A LA VENDERESSE LA SICA, FUT CONFIRMEE PAR SOMAFRUIT AVEC LES PRECISIONS SUIVANTES MARCHANDISE FRAISES EQUEUTEES LOGEES SUR CAGETTES PLASTIQUES 5 KILOS

Source officielle
CC

comm

6079d33a9ba5988459c57f2c

Cassation

16 avril 1991

16 avril 1991

chose et du prix ; qu'en l'espèce, il est acquis aux débats que les sociétés Pescabrava et Alamo sont convenues, dès le 17 octobre 1988, de la vente de 100 tonnes de saumon fumé au prix de 123 francs le kilo

Source officielle
CC

civ1

60794b7b9ba5988459c433e8

Cassation

9 juillet 1985

9 juillet 1985

AUX DROITS DUQUEL SE TROUVENT SES ENFANTS, UNE EXPLOITATION AGRICOLE MOYENNANT UNE RENTE VIAGERE ANNUELLE EGALE A LA CONTREVALEUR DE 5000 KILOS DE BLE TENDRE, REPRESENTANT POUR L'EXERCICE 1978-1979 UNE

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR02056

Cassation

19 mai 2016

19 mai 2016

[V] avait été effectuée et il avait été découvert des plaques d'aluminium pour environ 400 kilos, selon ses déclarations, le prévenu ajoutant qu'il s'agissait bien des plaques que lui avait vendues M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO01129

Cassation

21 juin 2017

21 juin 2017

avec ces évènements conduisant à le mettre sous anxiolytiques, ainsi qu'il résulte du courrier du Dr C... du 14 septembre 2011 qui signale des troubles du sommeil et une perte de poids de plus de 10 kilos

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C201682

Cassation

23 septembre 2010

23 septembre 2010

inexcusable de son employeur ; Aux motifs que Monsieur X... alléguait qu'en qualité de rameur il assurait nécessairement et régulièrement la mise en place des rouleaux de tissu pesant plusieurs centaines de kilos

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C100735

Cassation

25 juin 2009

25 juin 2009

décision au regard des conventions susvisées ; ALORS D'AUTRE PART QU'aux termes de la Convention de Varsovie, la réparation en cas d'avarie aux bagages enregistrés est limitée à 250 francs or par kilo

Source officielle
CC

civ1

60794b4d9ba5988459c42a76

Cassation

1 février 1983

1 février 1983

AU PRIX DE 16,20 FRANCS LE KILO, LA PESEE DEVANT ETRE FAITE AUX ABATTOIRS ; QU'UN DE CES ANIMAUX, AVANT D'ETRE PESE, EST MORT DES SUITES D'UNE HEMORRAGIE INTERNE DANS LES LOCAUX DE L'ABATTOIR ;

Source officielle
CC

civ1

61372486cd58014677416396

Cassation

7 mars 2006

7 mars 2006

du 28 septembre 2001, Mlle X... a confirmé à la SA des Etablissements Douce et Cie la commande téléphonique du même jour de cinq à six tonnes de semences d'ail variété "ARNO" au prix de 16 francs le kilo

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C100725

Cassation

24 novembre 2021

24 novembre 2021

et jambon supérieur fumé DD diam 120 au prix de 3,71 euros le kilo et ce dans des volumes conformes au niveau de commandes des mêmes mois de l'année précédente et d'avoir dit que cette obligation durerait

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2015:CR02262

Cassation

6 mai 2015

6 mai 2015

euros le 30 juillet 2009 et 100 kilos euros le 2 octobre 2009, sommes en tout ou partie destinées à M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C210697

Cassation

19 octobre 2017

19 octobre 2017

Le message était accompagné d'un fichier d'une taille de 49 Kilos octets et portait la mention « pièces jointes : conclusions.pdf, bordereau de communication.pdf ».

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02960

Cassation

6 décembre 2017

6 décembre 2017

l'interpellation à [...] de Mme  A..., étaient tous les deux présents en région parisienne et en contacts téléphoniques fréquents, et que les bagages enregistrés accusaient une augmentation de poids de trois kilos

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02967

Cassation

6 décembre 2017

6 décembre 2017

concours à l'association de malfaiteurs constituée à cette occasion ; qu'il s'agit d'un trafic international de très grande ampleur, portant sur de la cocaïne et du cannabis (plusieurs centaines de kilos

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soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00888

Cassation

14 octobre 2020

14 octobre 2020

avérée ; que la cour d'appel a estimé que l'employeur faisait valoir de façon convaincante que la fonction de trancheur consistant à apporter une pièce entière de viande, embrochée, pesant plusieurs kilos

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00890

Cassation

14 octobre 2020

14 octobre 2020

avérée ; que la cour d'appel a estimé que l'employeur faisait valoir de façon convaincante que la fonction de trancheur consistant à apporter une pièce entière de viande, embrochée, pesant plusieurs kilos

Source officielle
CC

cr

61372587cd5801467741e88d

Cassation

17 novembre 1993

17 novembre 1993

phosphal ; - 6 % de potasse ; - 5 % de magnésie ; "et aux motifs encore que les livraisons étaient effectuées les 22, 23 et 29 août 1988, en cinq fois, pour un poids total de 116 tonnes 250 kilos

Source officielle
CC

cr

61372694cd58014677426bae

Cassation

10 mai 2007

10 mai 2007

." ; que les déclarations de Hanaa sont d'autant plus sérieuses qu'elle a lors de son arrestation révélé le lieu où étaient dissimulés 4 kilos de résine de cannabis ; que les déclaration de Farida B...

Source officielle
CC

comm

613720bdcd580146773edfa7

Cassation

5 juillet 1988

5 juillet 1988

application de la loi du 18 juin 1966 ; Attendu que la société Chaudronnerie Industrielle Plastiqeu (société CIP) a confié à la société Ayala le transport de Pau à Bayonne de six colis pesant au total 601 kilos

Source officielle
CC

cr

6079a8869ba5988459c4dc6a

Cassation

3 novembre 1970

3 novembre 1970

ET QU'IL S'EST TROUVE NOTAMMENT CHARGE D'ACHEMINER SUR LE TERRITOIRE CANADIEN DIX KILOS D'HEROINE EXPEDIES PAR AVION DE PARIS ; QU'AVANT DE QUITTER LUI-MEME PARIS POUR MONTREAL, IL A, QUOIQU'IL S'EN

Source officielle

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