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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
comm
6079d6839ba5988459c5bb12
8 novembre 1976
PAR CINQ TONNES ; QUE CETTE COMMANDE, TRANSMISE A LA VENDERESSE LA SICA, FUT CONFIRMEE PAR SOMAFRUIT AVEC LES PRECISIONS SUIVANTES MARCHANDISE FRAISES EQUEUTEES LOGEES SUR CAGETTES PLASTIQUES 5 KILOS
6079d33a9ba5988459c57f2c
16 avril 1991
chose et du prix ; qu'en l'espèce, il est acquis aux débats que les sociétés Pescabrava et Alamo sont convenues, dès le 17 octobre 1988, de la vente de 100 tonnes de saumon fumé au prix de 123 francs le kilo
civ1
60794b7b9ba5988459c433e8
9 juillet 1985
AUX DROITS DUQUEL SE TROUVENT SES ENFANTS, UNE EXPLOITATION AGRICOLE MOYENNANT UNE RENTE VIAGERE ANNUELLE EGALE A LA CONTREVALEUR DE 5000 KILOS DE BLE TENDRE, REPRESENTANT POUR L'EXERCICE 1978-1979 UNE
cr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR02056
19 mai 2016
[V] avait été effectuée et il avait été découvert des plaques d'aluminium pour environ 400 kilos, selon ses déclarations, le prévenu ajoutant qu'il s'agissait bien des plaques que lui avait vendues M.
soc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO01129
21 juin 2017
avec ces évènements conduisant à le mettre sous anxiolytiques, ainsi qu'il résulte du courrier du Dr C... du 14 septembre 2011 qui signale des troubles du sommeil et une perte de poids de plus de 10 kilos
civ2
ECLI:FR:CCASS:2010:C201682
23 septembre 2010
inexcusable de son employeur ; Aux motifs que Monsieur X... alléguait qu'en qualité de rameur il assurait nécessairement et régulièrement la mise en place des rouleaux de tissu pesant plusieurs centaines de kilos
ECLI:FR:CCASS:2009:C100735
25 juin 2009
décision au regard des conventions susvisées ; ALORS D'AUTRE PART QU'aux termes de la Convention de Varsovie, la réparation en cas d'avarie aux bagages enregistrés est limitée à 250 francs or par kilo
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1 février 1983
AU PRIX DE 16,20 FRANCS LE KILO, LA PESEE DEVANT ETRE FAITE AUX ABATTOIRS ; QU'UN DE CES ANIMAUX, AVANT D'ETRE PESE, EST MORT DES SUITES D'UNE HEMORRAGIE INTERNE DANS LES LOCAUX DE L'ABATTOIR ;
61372486cd58014677416396
7 mars 2006
du 28 septembre 2001, Mlle X... a confirmé à la SA des Etablissements Douce et Cie la commande téléphonique du même jour de cinq à six tonnes de semences d'ail variété "ARNO" au prix de 16 francs le kilo
ECLI:FR:CCASS:2021:C100725
24 novembre 2021
et jambon supérieur fumé DD diam 120 au prix de 3,71 euros le kilo et ce dans des volumes conformes au niveau de commandes des mêmes mois de l'année précédente et d'avoir dit que cette obligation durerait
ECLI:FR:CCASS:2015:CR02262
6 mai 2015
euros le 30 juillet 2009 et 100 kilos euros le 2 octobre 2009, sommes en tout ou partie destinées à M.
ECLI:FR:CCASS:2017:C210697
19 octobre 2017
Le message était accompagné d'un fichier d'une taille de 49 Kilos octets et portait la mention « pièces jointes : conclusions.pdf, bordereau de communication.pdf ».
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02960
6 décembre 2017
l'interpellation à [...] de Mme A..., étaient tous les deux présents en région parisienne et en contacts téléphoniques fréquents, et que les bagages enregistrés accusaient une augmentation de poids de trois kilos
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02967
concours à l'association de malfaiteurs constituée à cette occasion ; qu'il s'agit d'un trafic international de très grande ampleur, portant sur de la cocaïne et du cannabis (plusieurs centaines de kilos
ECLI:FR:CCASS:2020:SO00888
14 octobre 2020
avérée ; que la cour d'appel a estimé que l'employeur faisait valoir de façon convaincante que la fonction de trancheur consistant à apporter une pièce entière de viande, embrochée, pesant plusieurs kilos
ECLI:FR:CCASS:2020:SO00890
61372587cd5801467741e88d
17 novembre 1993
phosphal ; - 6 % de potasse ; - 5 % de magnésie ; "et aux motifs encore que les livraisons étaient effectuées les 22, 23 et 29 août 1988, en cinq fois, pour un poids total de 116 tonnes 250 kilos
61372694cd58014677426bae
10 mai 2007
." ; que les déclarations de Hanaa sont d'autant plus sérieuses qu'elle a lors de son arrestation révélé le lieu où étaient dissimulés 4 kilos de résine de cannabis ; que les déclaration de Farida B...
613720bdcd580146773edfa7
5 juillet 1988
application de la loi du 18 juin 1966 ; Attendu que la société Chaudronnerie Industrielle Plastiqeu (société CIP) a confié à la société Ayala le transport de Pau à Bayonne de six colis pesant au total 601 kilos
6079a8869ba5988459c4dc6a
3 novembre 1970
ET QU'IL S'EST TROUVE NOTAMMENT CHARGE D'ACHEMINER SUR LE TERRITOIRE CANADIEN DIX KILOS D'HEROINE EXPEDIES PAR AVION DE PARIS ; QU'AVANT DE QUITTER LUI-MEME PARIS POUR MONTREAL, IL A, QUOIQU'IL S'EN
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